# Permis de construire de Fontenelle (Territoire de Belfort) : 9 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2025 ; permis de construire 09004825A0001 ; 11 Rue du Prairot ; parcelles ZA 266, ZA 267, ZA 275 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 928 m² ; commencé
- 05/05/2023 ; permis de construire 09004823A0001 ; Rue des Rosieres ; parcelle ZA 171 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 384 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis de construire 09004821A0002 ; 6 Rue des Chenevieres ; parcelle ZA 30 ; 28 m² ; terrain 1 750 m² ; autorisé
- 27/10/2020 ; permis de construire 09004818A0001 ; Rue des Rosieres ; parcelle ZA 255 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 170 m² ; autorisé
- 06/07/2020 ; permis de construire 09004820A0001 ; 2 Rue des Chenevieres ; parcelle ZA 147 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 046 m² ; terminé
- 27/03/2018 ; déclaration préalable 09004818A0003 ; Le Pechu ; parcelle ZB 23 ; 2 m² ; terrain 4 902 m² ; terminé ; T D F
- 11/01/2018 ; permis de construire 09004817A0003 ; Sur le Belvoire ; parcelles ZA 66, ZA 109 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 401 m² ; terminé
- 11/07/2017 ; permis de construire 09004817A0002 ; Rue des Rosieres ; parcelle ZA 199 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 09004812A0001 ; Rue des Rosieres ; parcelle ZA 198P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 430 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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