# Permis de construire de Forcey (Haute-Marne) : 2 autorisations

De 2020 à 2021 : 0 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2021 ; permis de construire 05220421S0001 ; Rue des Roises ; parcelles ZB 51, ZB 50, ZB 29 ; 1 476 m² ; terrain 248 111 m² ; commencé
- 28/02/2020 ; permis de construire 05220419S0001 ; 1 Pl de la Fontaine ; parcelles C 83, C 154, C 85 ; 38 m² ; terrain 668 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FORCEY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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