# Permis de construire de Fort-du-Plasne (Jura) : 47 autorisations

De 2013 à 2026 : 35 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/05/2026 ; permis de construire 03923226J0002 ; Cretet du Moulin ; parcelles ZL 153, ZL 172 ; 1 071,81 m² ; terrain 17 959 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PARENT
- 19/03/2026 ; déclaration préalable 03923226J0002 ; 76 B Grande Rue ; parcelle ZE 186 ; 9 m² ; terrain 658 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 03923226J0001 ; 82 Grande Rue ; parcelle ZE 119 ; 1 logement ; terrain 905 m² ; autorisé
- 08/12/2025 ; permis de construire 03923225J0002 ; 155 Quartier de la Fontaine Ro ; parcelle ZE 46 ; 6 logements, 256 m² ; terrain 2 594 m² ; autorisé ; KLIP
- 14/11/2025 ; permis de construire 03923225J0001 ; 1 Quartier la Madone ; parcelle ZH 111 ; 16 m² ; autorisé
- 07/07/2025 ; déclaration préalable 03923225J0011 ; 170 les Vernes ; parcelle ZB 22 ; 2 logements ; terrain 57 765 m² ; autorisé
- 20/12/2024 ; permis de construire 03923224J0007 ; 68 Quartier de la Ruine ; parcelle ZA 168 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé
- 30/07/2024 ; permis de construire 03923224J0003 ; 85 Grande Rue ; parcelle ZE 198 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 20/06/2024 ; permis de construire 03923224J0002 ; 46ter les Gros Louis ; parcelle ZL 153 ; 194 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PARENT
- 31/05/2024 ; permis de construire 03923223J0008 ; 42 le Bourg Derriere ; parcelles C 1030, ZA 139 ; 1 000 m² ; terrain 9 873 m² ; autorisé ; SCI LA PIERRE CARREE
- 23/05/2024 ; permis de construire 03923224J0001 ; 170 les Monnets ; parcelle ZD 9 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 21/12/2023 ; permis de construire 03923223J0006 ; 186 les Monnets ; parcelles ZD 156, ZD 157, ZD 17 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 11 970 m² ; autorisé
- 17/06/2023 ; permis de construire 03923223J0002 ; 74 Grande Rue ; parcelle ZH 120 ; 1 logement ; terrain 22 165 m² ; terminé ; ACLCR
- 22/06/2022 ; permis de construire 03923222J0002 ; Champ de la Croix Jacquier ; parcelle ZA 37 ; 429 m² ; terrain 44 426 m² ; autorisé ; EARL DE LA CRESSIONNIERE
- 25/01/2022 ; permis de construire 03923221J0016 ; 1 la Grosse Pierre ; parcelle ZD 132 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 16/11/2021 ; permis de construire 03923221J0013 ; Derriere Chez Genoudet ; parcelle ZA 168 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 174 m² ; annulé
- 20/08/2021 ; permis de construire 03923221J0009 ; Chem de la Cressoniere ; parcelle ZE 12 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 106 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 03923221J0007 ; 26 le Coin D Aval ; parcelle ZA 185 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 03923221J0006 ; Rue du Coin D  Aval ; parcelle ZL 63 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 836 m² ; terminé
- 01/05/2021 ; permis de construire 03923221J0004 ; Chem de la Cressonniere ; parcelle ZE 12 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 106 m² ; terminé
- 12/03/2021 ; permis de construire 03923221J0002 ; La Grosse Pierre ; parcelle ZD 132 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 140 m² ; annulé
- 30/11/2020 ; permis de construire 03923220J0005 ; Chemin Rural du Ramier ; parcelle ZE 198 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 819 m² ; annulé
- 26/11/2020 ; permis de construire 03923220J0006 ; 77 Grande Rue ; parcelle ZE 167 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 07/09/2020 ; permis de construire 03923220J0003 ; 78 Bis Grande Rue ; parcelle ZE 180 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 787 m² ; autorisé
- 16/03/2020 ; permis de construire 03923220J0001 ; Rte du Lac des Rouges Truites ; parcelle ZH 115 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 978 m² ; terminé
- 24/02/2020 ; déclaration préalable 03923220J0001 ; 76 B Grande Rue ; parcelle ZE 186 ; 100 m² ; terrain 658 m² ; autorisé
- 28/11/2019 ; permis de construire 03923219J0005 ; 78 Grande Rue ; parcelles ZA 182, ZE 181 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 078 m² ; terminé
- 02/05/2019 ; permis de construire 03923219J0001 ; Rue du Coin D  Aval ; parcelle ZL 200 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; déclaration préalable 03923218J0005 ; Route Departementale 62 ; parcelle ZL 36 ; 2 m² ; terrain 462 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 22/01/2019 ; permis de construire 03923218J0007 ; La Cheminee ; parcelle ZL 199 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 999 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 03923218J0002 ; Le Coin D Aval ; parcelle ZL 201 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 499 m² ; commencé
- 05/04/2018 ; permis de construire 03923218J0001 ; Chem Rural de la Porcherie ; parcelle ZH 76 ; 1 logement ; terrain 4 554 m² ; commencé
- 10/11/2017 ; permis de construire 03923217J0006 ; 149 Fontaine Ronde ; parcelles ZE 162, ZE 161 ; 79 m² ; terrain 12 787 m² ; commencé
- 10/08/2017 ; permis de construire 03923217J0005 ; Rte du Lac des Rouges Truites ; parcelle ZH 115 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 978 m² ; annulé
- 10/08/2017 ; permis de construire 03923217J0004 ; La Cressoniere ; parcelle ZB 60 ; 64 m² ; terrain 10 070 m² ; autorisé
- 06/10/2016 ; permis de construire 03923216J0007 ; 19 Coin D Aval ; parcelle ZL 34 ; 61 m² ; terrain 1 958 m² ; terminé
- 16/07/2016 ; permis de construire 03923216J0006 ; 39 Rue du Lac des Rouges Truites ; parcelle ZH 112 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 840 m² ; autorisé
- 14/03/2016 ; permis de construire 03923216J0001 ; Rue du Lac des Rouges Truites ; parcelle ZH 113 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 841 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 03923215J0007 ; Quartier de la Ruine ; parcelle ZA 162 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 08/01/2016 ; permis de construire 03923215J0006 ; Rte du Lac des Rouges Truites ; parcelle ZH 114 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 979 m² ; terminé
- 11/12/2015 ; permis de construire 03923215J0005 ; Rte du Lac des Rouges Truites ; parcelle ZH 111 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 08/06/2015 ; permis de construire 03923215B0001 ; 77 Grande Rue ; parcelle ZE 168 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 374 m² ; commencé
- 19/02/2015 ; permis de construire 03923214B0005 ; Grande Rue ; parcelle ZA 159 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 163 m² ; terminé
- 09/02/2015 ; permis de construire 03923214B0004 ; Derriere Chez Genoudet ; parcelle ZA 50 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 997 m² ; terminé
- 17/09/2014 ; permis de démolir 03923214B0001 ; Champ de la Croix Jacquier ; parcelle ZA 159 ; autorisé
- 03/12/2013 ; permis de construire 03923213B0005 ; 1 logement, 143 m² ; commencé
- 03/07/2013 ; permis de construire 03923213M0001 ; Lot le Rochat ; parcelle ZA 151 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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