# Passage de Capdevielle, 31440 Fos : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.87496, 0.73506 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31190_0274pl.

## La parcelle

- Parcelle : A 1843
- Contenance : 132 m²
- Identifiant : 311900000A1843
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 567,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 621 kWh par an, pour 1 511 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/2013.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique (Ecole)
- Voies voisines : Chemin de Capdevielle (24 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/chemin-de-capdevielle-ie6f75.md ; Place du Plagnot (38 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/place-du-plagnot-10q19h.md ; Impasse Bernard Marquès (41 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/impasse-bernard-marques-4s5lm5.md ; Rue du Plagnot (44 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/rue-du-plagnot-b2anti.md ; Chemin de Saouaric (45 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/chemin-de-saouaric-z0b4gf.md ; Place de l'Anban (48 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/place-de-l-anban-f5ozpg.md ; Chemin du Plagnot (59 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/chemin-du-plagnot-lqrndv.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fos-31190/passage-de-capdevielle-0274pl
La commune : https://aucadastre.fr/fos-31190.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31190_0274pl