# Rue Robert Bathaille, 31440 Fos : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.87226, 0.73703 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31190_3v81ml.

## La parcelle

- Parcelle : A 1307 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 57 m²
- Identifiant : 311900000A1307
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 1,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 543,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 33° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 557 kWh par an, pour 1 487 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/2013.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont COMMUNE DE FOS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213101900) ; TC TERROIR (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/937803385) ; KM 125.1,LES PIEDS DANS L'OC (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/899875751) ; LA GENTILHOMMIERE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/107744534) ; LES ARTS EN OCCITANIA Y VAL D'ARAN (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/882153695) ; GITE D'ETAPE DE FOS (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/104059977)
- Voies voisines : Passage de la Chourette (12 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/passage-de-la-chourette-mb3ge8.md ; Rue du Majérenc (21 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/rue-du-majerenc-odyk18.md ; Impasse Respaud (28 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/impasse-respaud-6uzmvx.md ; Place de la Mairie (32 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/place-de-la-mairie-v0cibx.md ; Avenue Jean Jaurès (32 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/avenue-jean-jaures-0001.md ; Place du Majérenc (40 m) https://aucadastre.fr/fos-31190/place-du-majerenc-j5wdts.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fos-31190/rue-robert-bathaille-3v81ml
La commune : https://aucadastre.fr/fos-31190.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31190_3v81ml