# Allée des Ormeaux, 13270 Fos-sur-Mer : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.45871, 4.92528 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13039_5ujim0.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 3,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 712 kWh par an, pour 1 982 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UDd, extension a densite reduite, du PLU Fos-sur-Mer, en vigueur depuis le 31/07/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Voie bruyante de type 1
- PPRT FOS EST
- Perimetre de demolition

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRT FOS-EST

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/02/2024 ; 70 Allee des Ormeaux 13270 Fos-sur-Mer ; maison, 105,9 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 172, dont MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297) ; REGIS LOCATION (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/305024515) ; RS SPV3 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/889113668) ; DAJA 160 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/823557459) ; SELF-SAPELEC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/572065308) ; C.P.E.S. CHATEAU DE BUSSAC (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/822657888)
- Voies voisines : Chemin de Robert (23 m) https://aucadastre.fr/fos-sur-mer-13039/chemin-de-robert-7580.md ; Impasse des Fenouils (26 m) https://aucadastre.fr/fos-sur-mer-13039/impasse-des-fenouils-v66j1b.md ; Allée des Rainettes (50 m) https://aucadastre.fr/fos-sur-mer-13039/allee-des-rainettes-7448.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fos-sur-mer-13039/allee-des-ormeaux-5ujim0
La commune : https://aucadastre.fr/fos-sur-mer-13039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13039_5ujim0