# Allee Raphael, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.10257, 2.51162 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0482.

## La parcelle

- Parcelle : AD 356
- Contenance : 492 m²
- Identifiant : 95250000AD0356
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 124,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 367 kWh par an, pour 1 401 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGc, zone réservée principalement aux habitations individuelles où les commerces, les services et l'artisanat sont autorisés sous conditions, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 27/12/2025 ; vente ; 5 All Raphael ; Maison ; 230 000 € ; 96 m² bâtis, 381 m² de terrain, 2 396 €/m²
- 28/01/2022 ; vente ; 1 All Raphael ; Maison ; 263 000 € ; 82 m² bâtis, 368 m² de terrain, 3 207 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 17/07/2025 ; 5 Allee Raphael 95470 Fosses ; maison, 96 m², construit en 1972 ; énergie E, climat E
- 15/07/2025 ; 5 Allee Raphael 95470 Fosses ; maison, 96 m², construit en 1972 ; énergie E, climat E
- 26/08/2021 ; 1 Allee Raphael 95470 Fosses ; maison, 85 m², construit en 1961 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Stendhal (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Alphonse Daudet (Ecole) ; Ecole maternelle Alphonse Daudet (Ecole) ; Lycée Charles Baudelaire (Lycée, ULIS) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Stendhal (Collège) ; Section d'enseignement professionnel du lycée polyvalent Charles Baudelaire (Lycée)
- Voies voisines : Avenue Leonard de Vinci (35 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/avenue-leonard-de-vinci-0295.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/allee-raphael-0482
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0482