# Permis de construire de Fosses (Val-d'Oise) : 125 autorisations

De 2013 à 2026 : 90 de logement, 29 de locaux, 3 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 140 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; déclaration préalable 0952502600061 ; 8 Rue de Beau Regard ; parcelle AC 594 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 387 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de construire 0952502600003 ; 202 Avenue Henri Barbusses ; parcelle AC 617 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 286 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 0952502500010 ; 128 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AC 1151 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 628 m² ; commencé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0952502500007 ; 2 Allée du Cottage du Bas - Lots B et C ; parcelles AB 23P, AB 23 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 360 m² ; commencé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0952502600002 ; 30 Rue Pierre Sémard ; parcelle AE 437 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 243 m² ; commencé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0952502500009 ; 32 Rue du Muguet ; parcelle AC 674 ; terrain 272 m² ; terminé
- 04/12/2025 ; permis de construire 0952502500005 ; 41 Avenue de la Haute Greve ; parcelle AE 58 ; 48 logements, 561 m² ; terrain 4 043 m² ; autorisé ; OPAC VAL D OISE HABITAT
- 04/12/2025 ; permis de construire 0952502500005 ; 41 Avenue de la Haute Greve ; parcelle AE 58 ; 561 m² ; terrain 4 043 m² ; autorisé ; OPAC VAL D OISE HABITAT
- 23/10/2025 ; permis d'aménager 0952502500001 ; 2 Allee du Cottage du Bas ; parcelle AB 23 ; terrain 1 242 m² ; terminé
- 14/08/2025 ; permis de construire 0952502500002 ; 12 Rue Pierre Brossolette ; parcelle 0A 156 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 389 m² ; commencé
- 14/08/2025 ; permis de construire 0952502500004 ; 6 Rue du Marechal Foch ; parcelle AC 1957 ; 145 m² ; terrain 568 m² ; autorisé ; SNI RENOVATION
- 28/05/2025 ; déclaration préalable 0952502500029 ; 148 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AC 1138 ; 5 logements, 33 m² ; terrain 408 m² ; autorisé
- 21/11/2024 ; permis de construire 0952502400010 ; 200 Avenue Henri Barbusse ; parcelles AC 617, AC 618 ; 5 logements, 375 m² ; terrain 286 m² ; annulé
- 21/11/2024 ; permis de construire 0952502400010 ; 200 Avenue Henri Barbusse ; parcelles AC 617, AC 618 ; 375 m² ; terrain 286 m² ; annulé
- 10/10/2024 ; permis de construire 0952502400014 ; 25 Rue du Muguet ; parcelle AC 2269 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 273 m² ; autorisé ; IMMO FRANCE
- 12/08/2024 ; permis de construire 0952502400013 ; 18 Rue du Muguet ; parcelles AC 662, AC 2195 ; 1 logement, 223 m² ; autorisé
- 05/08/2024 ; permis de construire 0952502400007 ; 10 Rue de Chantilly ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 277 m² ; autorisé
- 05/08/2024 ; permis de construire 0952502400008 ; 12 Rue de Chantilly ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 277 m² ; autorisé
- 30/05/2024 ; déclaration préalable 0952502400063 ; 6-8 Rue Roger Salengro ; parcelles AE 1148, AE 1149 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; autorisé
- 16/05/2024 ; permis de construire 0952502400002 ; 125 Avenue Camille Laverdure ; parcelle AC 541 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 525 m² ; autorisé
- 16/05/2024 ; permis de construire 0952502400003 ; 125 B Avenue Camille Laverdure ; parcelle AC 541 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 525 m² ; autorisé
- 28/03/2024 ; permis de construire 0952502400005 ; 16 Rue d' Europe ; parcelle AE 1151 ; 2 logements, 105 m² ; terrain 155 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 0952502300008 ; 8 Place de la Liberte ; parcelle AH 352 ; 1 097 m² ; terrain 853 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE
- 21/12/2023 ; permis de construire 0952502300019 ; 2 Avenue Henri Barbusse ; parcelles AH 171, AH 398 ; 11 m² ; terrain 2 641 m² ; autorisé ; TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
- 06/11/2023 ; permis de construire 0952502300016 ; 78 Bi Avenue Camille Laverdure ; parcelles AH 1143, AH 1145 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 266 m² ; commencé
- 26/10/2023 ; permis de construire 0952502300017 ; 16-17 Grande Rue ; parcelles AB 131, AB 132 ; 11 logements, 1 087 m² ; terrain 2 607 m² ; autorisé
- 19/10/2023 ; permis de construire 0952502300005 ; 22 Grande Rue ; parcelles AB 230, AB 232, AB 233 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 2 021 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE
- 19/10/2023 ; permis de construire 0952502300005 ; 22 Grande Rue ; parcelles AB 230, AB 232, AB 233 ; 6 m² ; terrain 2 021 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE
- 24/05/2023 ; permis de construire 0952502300004 ; 11 Rue Paul Vaillant Couturie ; parcelle AH 292 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 213 m² ; terminé
- 17/04/2023 ; permis de construire 0952502300002 ; 34 Rue Jean Jaures ; parcelle AE 436 ; 1 logement, 267 m² ; terrain 478 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de construire 0952502200020 ; 12 Rue des Montils ; parcelle AC 2255 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 212 m² ; autorisé ; FR REHAN
- 12/01/2023 ; permis de démolir 0952502300001 ; 22 Rue du Muguet ; parcelles AC 666, AC 1484 ; terrain 539 m² ; autorisé
- 01/12/2022 ; permis de construire 0952502200018 ; 16 Rue de Luzarches ; parcelles AE 713, AE 1033 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 238 m² ; autorisé ; JS IMMOBILIER
- 27/10/2022 ; permis de construire 0952502200014 ; 1 E Rue Cugnot ; parcelles AH 145, AH 247 ; 4 logements ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 0952502200007 ; 13 Rue du Grand Tremblay ; parcelles AI 26, AI 27 ; 460 m² ; autorisé ; REGION ILE DE FRANCE
- 25/07/2022 ; permis de construire 0952502100029 ; 2 Bis Avenue Henri Barbusse ; parcelle AH 149 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 241 m² ; annulé
- 25/07/2022 ; permis de construire 0952502200001 ; 2 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AH 405 ; 23 m² ; terrain 787 m² ; autorisé
- 08/07/2022 ; permis de construire 0952502100032 ; 28 Bi Grande Rue ; parcelles AA 130, AA 235 ; 40 logements, 2 523 m² ; terrain 3 230 m² ; autorisé ; SCCV LES EDELWEISS
- 30/06/2022 ; permis de démolir 0952502200001 ; 22 Grande Rue ; parcelles AB 231, AB 254 ; autorisé ; COMMUNE DE FOSSES
- 24/03/2022 ; permis de construire 0952502100031 ; 1 C Rue Cugnot ; parcelle AH 142 ; 4 logements, 240 m² ; terrain 184 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; permis de construire 09525021O0026 ; Place Jean Moulin ; parcelle AH 305 ; 181 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 09/12/2021 ; permis de construire 0952502100024 ; 47 Avenue Camille Laverdure ; parcelle AC 2265 ; 2 logements, 120 m² ; terrain 164 m² ; autorisé
- 14/10/2021 ; permis de construire 0952502100018 ; 3 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AH 188 ; 9 m² ; autorisé
- 10/09/2021 ; permis de construire 0952502100020 ; 15 Bi Rue d'Espagne ; parcelle AE 1133 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 383 m² ; commencé ; LA BOUCHERIE DU PLATEAU DE FOSSES
- 30/08/2021 ; permis de construire 0952502100011 ; 54 Ter Grande Rue ; parcelle AA 253 ; 4 logements, 103 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 29/07/2021 ; permis de construire 0952502100014 ; 118 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AE 176 ; 1 logement, 73 m² ; autorisé
- 07/07/2021 ; permis de construire 0952502100015 ; 47 Avenue Camille Laverdure ; parcelle AC 2262 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 184 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de démolir 0952502100001 ; parcelle AE 487 ; autorisé
- 15/04/2021 ; permis de construire 0952502000023 ; 128 Av Camille Laverdure ; parcelle AC 686 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 737 m² ; autorisé
- 15/04/2021 ; permis de construire 0952502000025 ; 64 Rue Jean Jaures ; parcelle AE 476 ; 5 logements, 302 m² ; terrain 455 m² ; commencé
- 18/03/2021 ; permis de construire 0952502100017 ; 10 Rue du Muguet ; parcelle AC 653 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 532 m² ; autorisé
- 04/03/2021 ; permis de construire 0952502000024 ; 88 Av Henri Barbusse ; parcelle AE 195 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 04/03/2021 ; permis de construire 0952502100002 ; 28 Rue Cesar Franck ; parcelle AH 104 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 507 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 0952502000018 ; 125 Av Camille Laverdure ; parcelle AC 541 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 525 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 0952502000019 ; 125 Av Camille Laverdure ; parcelle AC 541 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 525 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 0952502100019 ; 202 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AC 617 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 09/02/2021 ; permis de construire 0952502000021 ; 13 Rue du Portugal ; parcelle AE 72 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 477 m² ; terminé
- 21/01/2021 ; permis de construire 0952502000017 ; 9201 le Cottage ; parcelle AB 3 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 924 m² ; autorisé
- 17/07/2020 ; permis de construire 0952502000011 ; 47 Av Camille Laverdure ; parcelle AC 1706 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 336 m² ; commencé
- 01/07/2020 ; permis de construire 0952502000006 ; parcelle AC 2241 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 294 m² ; commencé
- 25/06/2020 ; permis de construire 0952502000007 ; La Garenne ; parcelle AA 1 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 10 522 m² ; autorisé
- 14/05/2020 ; permis de construire 0952502000003 ; 9 Rue Jean Jaures ; parcelle AE 430 ; 4 logements, 6 m² ; terrain 249 m² ; commencé ; GOLESTANE
- 12/12/2019 ; permis de construire 0952501900008 ; 15 Rue D Espagne ; parcelle AE 772P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 31/10/2019 ; permis de construire 0952501900007 ; 15 Bis Rue D Espagne ; parcelle AE 772 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 782 m² ; autorisé
- 11/10/2019 ; permis de construire 0952501900006 ; Av de Beaumont ; parcelles AD 292, AD 295 ; 118 m² ; terrain 25 840 m² ; autorisé
- 26/07/2019 ; permis de construire 0952501800016 ; Av Henri Barbusse ; parcelles AH 316, AH 317, AH 347 ; 8 logements, 358 m² ; terrain 587 m² ; autorisé
- 26/07/2019 ; permis de construire 0952501800016 ; Av Henri Barbusse ; parcelles AH 316, AH 317, AH 347 ; 358 m² ; terrain 587 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis de construire 0952501900002 ; 162 Av Henri Barbusse ; parcelle AC 1905 ; 2 logements, 49 m² ; terrain 243 m² ; terminé
- 18/04/2019 ; permis de construire 0952501900001 ; 34 Rue Pierre Semard ; parcelle AE 413 ; 4 logements, 225 m² ; terrain 287 m² ; terminé ; SCI SEMARD
- 13/12/2018 ; permis de construire 0952501800013 ; 33 Rue du Muguet ; parcelle AC 612 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 254 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de construire 0952501800007 ; 8 Rue de la Prairie de Rocou ; parcelles AB 70P, AB 71 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 391 m² ; commencé
- 12/07/2018 ; permis de construire 0952501800008 ; 15 Rue Pierre Brossolette ; parcelle AH 53 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 221 m² ; autorisé
- 24/05/2018 ; déclaration préalable 0952501800026 ; 9008 15 Place du 19 Mars 1962 ; parcelles AE 864, AE 868, AE 869 ; terrain 4 402 m² ; autorisé
- 17/05/2018 ; permis de construire 0952501800003 ; 8/10 Rue des Montils ; parcelle AC 1018 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 25/04/2018 ; permis de construire 0952501700013 ; 1 136 m² ; commencé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 12/04/2018 ; permis de construire 0952501700022 ; 41 logements, 2 820 m² ; commencé
- 12/04/2018 ; permis de construire 0952501700019 ; 5 Av Henri Barbusse ; parcelle AH 187 ; terrain 644 m² ; autorisé
- 12/04/2018 ; permis d'aménager 0952501800001 ; 9005 Rue Grande Rue ; parcelles AB 70, AB 71 ; terrain 2 187 m² ; autorisé
- 30/03/2018 ; permis de construire 0952501800002 ; 92 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AE 192 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 294 m² ; commencé
- 22/03/2018 ; permis de construire 0952501700021 ; 2 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AH 177P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 250 m² ; commencé
- 08/03/2018 ; permis de construire 0952501800001 ; 2 B Av Camille Laverdure ; parcelle AE 224P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 211 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 0952501700024 ; 34 Rue Cesar Franck ; parcelle AH 17 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 0952501700015 ; 2 Av Henri Barbusse ; parcelle AH 171 ; 161 m² ; terrain 2 641 m² ; terminé ; TOTAL MARKETING SERVICES
- 11/01/2018 ; permis de construire 0952501700017 ; 31 Rue Gabriel Peri ; parcelle AE 393 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 11/01/2018 ; permis de construire 0952501700020 ; 44 Av Henri Barbusse ; parcelle AE 310 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 532 m² ; autorisé
- 26/10/2017 ; permis de construire 0952501700006 ; 4 All de la Tramontane ; parcelles AE 297, AE 846, AE 847 ; 10 logements, 910 m² ; terrain 1 330 m² ; commencé ; MINERVE SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE SCIC
- 26/10/2017 ; permis de construire 0952501700007 ; Allee Simoun ; parcelles AE 1007, AE 884 ; 12 logements, 1 080 m² ; terrain 1 521 m² ; commencé ; MINERVE SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE SCIC
- 30/08/2017 ; permis de construire 0952501700010 ; 4 Rue Jean Jaures ; parcelle AH 134 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis de construire 0952501700003 ; 2 All Adrienne Bolland ; parcelle AE 4 ; 98 m² ; terrain 418 m² ; commencé
- 27/04/2017 ; permis de construire 0952501700004 ; 4 Rue des Bouleaux ; parcelle AC 1045 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 276 m² ; commencé
- 19/04/2017 ; déclaration préalable 0952501700020 ; 9 Rue Cesar Franck ; parcelle AH 125 ; terrain 420 m² ; terminé
- 16/03/2017 ; permis de construire 0952501600007 ; Le Champ Renault ; parcelles AH 371, AH 372 ; 726 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 08/12/2016 ; permis de construire 0952501600011 ; 92 Av Henri Barbusse ; parcelle AE 192 ; 2 logements, 117 m² ; terrain 294 m² ; annulé
- 02/11/2016 ; permis de construire 0952501600009 ; 3 Rue D Espagne ; parcelles AE 543, AE 64 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 240 m² ; commencé
- 30/06/2016 ; permis de construire 0952501600001 ; Lot Place ; parcelles AE 729, AE 819 ; 124 logements, 6 791 m² ; terrain 7 014 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 30/06/2016 ; permis de construire 0952501600001 ; Lot Place ; parcelles AE 729, AE 819 ; 6 791 m² ; terrain 7 014 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 29/06/2016 ; permis de construire 09525015E0007 ; 1 et Rue de la Mairie ; parcelles AA 130, AA 235 ; 65 logements, 3 391 m² ; terrain 4 809 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT D AMIENS
- 23/06/2016 ; permis de construire 0952501600004 ; 130 Av Camille Laverdure ; parcelle AC 685 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 11/05/2016 ; permis de construire 09525015E0010 ; 9001 Pl Jean Moulin ; parcelles AH 191, AH 75 ; 80 logements, 5 450 m² ; terrain 1 830 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis de construire 09525015E0011 ; 10-12 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AH 82 ; 11 logements, 691 m² ; terrain 828 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis de construire 09525015E0010 ; 9001 Pl Jean Moulin ; parcelles AH 191, AH 75 ; 5 450 m² ; terrain 1 830 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis de construire 09525015E0011 ; 10-12 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AH 82 ; 691 m² ; terrain 828 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 0952501600002 ; 130 Av Camille Laverdure ; parcelle AC 685 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 04/02/2016 ; permis de construire 09525015E0012 ; 130 Avenue Camille Laverdure ; parcelle AC 685 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 09525015E0006 ; 123 Avenue de la Haute Greve ; parcelle AD 1007 ; 587 m² ; terrain 9 633 m² ; commencé ; COMMUNE DE FOSSES
- 02/09/2015 ; permis de construire 09525015E0002 ; 232 Av Henri Barbusse ; parcelles AC 1237, AC 554 ; 7 logements, 324 m² ; terrain 441 m² ; commencé ; SCI RESIDENCE DU PARC
- 10/06/2015 ; permis de construire 09525015E0001 ; 23 Rue Cesar Franck ; parcelle AH 112 ; 2 logements, 117 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 06/03/2015 ; permis de construire 09525014E0017 ; 3 Rue du Beau Point ; parcelle AC 1480 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 285 m² ; commencé
- 26/12/2014 ; permis de construire 09525014E0016 ; 44 Rue de la Haie au Marechal ; parcelle AE 339 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 464 m² ; commencé
- 20/11/2014 ; permis de construire 09525014E0011 ; 4 Rue d'Italie ; parcelles AE 51, AE 536 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 240 m² ; commencé
- 11/07/2014 ; permis de construire 09525014E0007 ; 62 logements, 3 467 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 23/06/2014 ; permis de construire 09525014E0009 ; 240 Av Henri Barbusse ; parcelles AC 1232, AC 542 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 805 m² ; commencé
- 20/06/2014 ; permis de construire 09525014E0004 ; 4 Rue de la Ferme St Ladre ; parcelle AH 272 ; 2 029 m² ; terrain 18 640 m² ; commencé ; LIDL
- 10/06/2014 ; permis de construire 09525014E0006 ; 51 Rue Jean Jaures ; parcelle AE 376 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 432 m² ; commencé
- 06/03/2014 ; permis de construire 09525013E0013 ; 21 Square de Picardie ; parcelles AC 1824, AC 1826, AC 1828 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 347 m² ; commencé
- 07/08/2013 ; permis de construire 09525013E0007 ; 2et 4 Avenue du Mesnil ; parcelles AE 810, AE 828, AE 830 ; 20 logements, 1 346 m² ; terrain 4 226 m² ; terminé ; SA D'H L M FRANCE HABITATION
- 07/08/2013 ; permis de construire 09525013E0007 ; 2et 4 Avenue du Mesnil ; parcelles AE 810, AE 828, AE 830 ; 1 346 m² ; terrain 4 226 m² ; terminé ; SA D'H L M FRANCE HABITATION
- 07/08/2013 ; déclaration préalable 09525013E0096 ; 12 Rue Victor Hugo ; parcelle AD 6 ; 10 m² ; terrain 360 m² ; autorisé
- 20/06/2013 ; permis de construire 09525012E0016 ; Avenue de Beaumont ; parcelle AH 371 ; 560 m² ; terrain 600 m² ; annulé
- 10/06/2013 ; permis de construire 09525013E0006 ; Rue Patrick Ventribout ; parcelles AE 829, AE 830 ; 47 logements, 3 027 m² ; commencé ; ESSONNE HABITAT
- 10/06/2013 ; permis de construire 09525013E0006 ; Rue Patrick Ventribout ; parcelles AE 829, AE 830 ; 3 027 m² ; commencé ; ESSONNE HABITAT
- 27/05/2013 ; permis de construire 09525012E0018 ; 136bi Avenue Henri Barbusse ; parcelle AC 1820 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 176 m² ; terminé
- 05/03/2013 ; permis de construire 09525012E0017 ; 34 Avenue Henri Barbusse ; parcelle AE 315 ; 6 logements, 260 m² ; terrain 545 m² ; commencé ; COMMUNE DE FOSSES
- 05/02/2013 ; permis de construire 09525012E0005 ; 16 Allee du Cottage du Haut ; parcelles AB 224, AB 227 ; 2 logements, 230 m² ; terrain 517 m² ; autorisé
- 05/02/2013 ; permis d'aménager 09525012E0001 ; 16 Allee du Cottage du Haut ; parcelles AB 224, AB 227 ; terrain 517 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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