# Place Stephenson, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09852, 2.52414 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0506.

## La parcelle

- Parcelle : AH 379
- Contenance : 4 592 m²
- Identifiant : 95250000AH0379
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 113,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 405 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UG, zone réservée principalement aux habitations individuelles où les commerces, les services et l'artisanat sont autorisés sous conditions, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 09/12/2021 ; vente ; Pl Stephenson ; sols ; 6 000 € ; 18 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 28/08/2024 ; 30 Place Stephenson 95470 Fosses ; maison, 75,7 m² ; énergie C, climat B
- 28/08/2024 ; 26 Place Stephenson 95470 Fosses ; maison, 93,8 m² ; énergie D, climat B
- 28/08/2024 ; 32 Place Stephenson 95470 Fosses ; maison, 76,6 m² ; énergie C, climat B
- 28/08/2024 ; 28 Place Stephenson 95470 Fosses ; maison, 77,1 m² ; énergie C, climat B
- 28/08/2024 ; 34 Place Stephenson 95470 Fosses ; maison, 76,5 m² ; énergie C, climat B
- 28/08/2024 ; 36 Place Stephenson 95470 Fosses ; maison, 93,3 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 13 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Fosses (Service Administratif) ; Ecole élémentaire Henri Barbusse (Ecole) ; Ecole maternelle La Fontaine (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 299, dont SNCF RESEAU (transport, https://auregistre.fr/entreprise/412280737) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; SNCF VOYAGEURS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/519037584) ; CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; ADECCO FRANCE (ADECCO FRANCE, LHH RECRUITMENT SOLUTIONS, AKKODIS TALENT, QAPA) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/998823504) ; MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297)
- Voies voisines : Place Salomon de Caus (10 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/place-salomon-de-caus-0501.md ; Rue Cugnot (44 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-cugnot-hfufn0.md ; Allee Leon Serpollet (53 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/allee-leon-serpollet-0293.md ; Place Seguin (54 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/place-seguin-0502.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/place-stephenson-0506
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0506