# Rue du Donjon, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09745, 2.48574 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0183.

## La parcelle

- Parcelle : AA 124
- Contenance : 5 256 m²
- Identifiant : 95250000AA0124
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 87,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 404 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGa, zone réservée principalement aux habitations individuelles où les commerces, les services et l'artisanat sont autorisés sous conditions, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 30/09/2025 ; vente ; 35 Rue du Donjon ; Dépendance, Maison ; 400 000 € ; 109 m² bâtis, 1 358 m² de terrain, 3 670 €/m²
- 19/08/2025 ; vente ; Rue du Donjon ; Maison ; 360 700 € ; 98 m² bâtis, 8 201 m² de terrain, 3 681 €/m²
- 06/09/2022 ; vente ; Rue du Donjon ; Maison ; 315 000 € ; 140 m² bâtis, 8 169 m² de terrain, 2 250 €/m²
- 08/07/2022 ; vente ; Rue du Donjon ; Maison, Dépendance ; 376 200 € ; 90 m² bâtis, 9 016 m² de terrain, 4 180 €/m²
- 30/07/2021 ; vente ; Rue du Donjon ; Dépendance, Maison ; 365 000 € ; 114 m² bâtis, 9 016 m² de terrain, 3 202 €/m²
- 26/01/2021 ; vente ; Rue du Donjon ; Maison ; 382 400 € ; 212 m² bâtis, 8 463 m² de terrain
- 25/01/2021 ; vente ; Rue du Donjon ; Maison ; 351 000 € ; 198 m² bâtis, 8 607 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 30/06/2025 ; 35 Rue du Donjon 95470 Fosses ; maison, 120 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Alexandre Dumas (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 66, dont CULTURE SPORT PLUS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/420898389) ; EARL LE CLOS DU CHATEAU (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/419585377) ; ARTS-CIVILISATIONS-CULTURES (ACC) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/524746914) ; CCCRVANCAUW1 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/102728052) ; EURL MADINN (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/102853975) ; SARL AEV (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/434456661)
- Voies voisines : Rue du Clos (6 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-du-clos-0164.md ; Rue du Chateau (58 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-du-chateau-0161.md ; Le Clos du Chateau (92 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/le-clos-du-chateau-B031.md ; Le Clos du Chateau (92 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/le-clos-du-chateau-b031.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-du-donjon-0183
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0183