# Square de Provence, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (47 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09662, 2.50211 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0461.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 111,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 405 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGb, zone réservée principalement aux habitations individuelles où les commerces, les services et l'artisanat sont autorisés sous conditions, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 10

- 30/04/2025 ; vente ; 6 Sq de Provence ; Maison ; 170 000 € ; 93 m² bâtis, 116 m² de terrain, 1 828 €/m²
- 16/04/2025 ; vente ; 44 Sq de Provence ; Maison ; 233 000 € ; 98 m² bâtis, 191 m² de terrain, 2 378 €/m²
- 20/11/2024 ; vente ; 36 Sq de Provence ; Maison ; 149 000 € ; 98 m² bâtis, 180 m² de terrain, 1 520 €/m²
- 13/08/2024 ; vente ; 26 Sq de Provence ; Maison ; 265 000 € ; 98 m² bâtis, 160 m² de terrain, 2 704 €/m²
- 15/05/2024 ; vente ; 24 Sq de Provence ; Maison ; 230 000 € ; 93 m² bâtis, 152 m² de terrain, 2 473 €/m²
- 28/03/2024 ; vente ; 42 Sq de Provence ; Maison ; 258 410 € ; 98 m² bâtis, 189 m² de terrain, 2 637 €/m²
- 29/04/2022 ; vente ; 21 Sq de Provence ; Maison ; 248 000 € ; 85 m² bâtis, 112 m² de terrain, 2 918 €/m²
- 12/02/2022 ; vente ; 43 Sq de Provence ; Maison ; 255 000 € ; 85 m² bâtis, 112 m² de terrain, 3 000 €/m²
- 24/09/2021 ; vente ; 28 Sq de Provence ; Maison ; 242 000 € ; 98 m² bâtis, 121 m² de terrain, 2 469 €/m²
- 15/06/2021 ; vente ; 26 Sq de Provence ; Maison ; 238 000 € ; 98 m² bâtis, 160 m² de terrain, 2 429 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 27/08/2025 ; 21 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 84 m², construit en 1977 ; énergie D, climat C
- 24/06/2025 ; 17 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 82 m² ; énergie D, climat D
- 26/11/2024 ; 6 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 91 m² ; énergie F, climat F
- 08/07/2024 ; 44 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 98 m², construit en 1973 ; énergie C, climat C
- 17/06/2023 ; 24 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 92,5 m² ; énergie E, climat E
- 13/06/2022 ; 42 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 88 m² ; énergie D, climat D
- 07/11/2021 ; 43 Square de Provence 95470 Fosses ; maison, 85 m², construit en 1975 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Frédéric Mistral (Ecole) ; Ecole maternelle Frédéric Mistral (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 225, dont APPRENDRE AU QUOTIDIEN (APPRENDRE AU QUOTIDIEN) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/800740573) ; LES BRUBRU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419998281) ; ABC IMAGE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/451130348) ; DEA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/889979720) ; AUX DELICES DE LA THUILLERIE (ADDLT) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/833457369) ; DEMAPRESS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/538268244)
- Voies voisines : Rue du Panorama (35 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-du-panorama-0390.md ; Square d’Auvergne (36 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-d-auvergne-0012.md ; Square du Roussillon (42 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-du-roussillon-0471.md ; Rue de Bourgogne (48 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-de-bourgogne-0122.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-de-provence-0461
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0461