# Square du Bearn, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09677, 2.50051 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0018.

## La parcelle

- Parcelle : AC 2245
- Contenance : 17 217 m²
- Identifiant : 95250000AC2245
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 111,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 405 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGb, zone réservée principalement aux habitations individuelles où les commerces, les services et l'artisanat sont autorisés sous conditions, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 20/09/2023 ; vente ; 23 Sq du Bearn ; Maison ; 239 000 € ; 77 m² bâtis, 175 m² de terrain, 3 104 €/m²
- 16/08/2023 ; vente ; 17 Sq du Bearn ; Maison ; 239 000 € ; 77 m² bâtis, 140 m² de terrain, 3 104 €/m²
- 03/02/2023 ; vente ; 11 Sq du Bearn ; Maison ; 248 000 € ; 77 m² bâtis, 178 m² de terrain, 3 221 €/m²
- 27/04/2022 ; vente ; 12 Sq du Bearn ; Maison ; 255 000 € ; 96 m² bâtis, 133 m² de terrain, 2 656 €/m²
- 01/03/2022 ; vente ; 7 Sq du Bearn ; Maison ; 230 000 € ; 77 m² bâtis, 121 m² de terrain, 2 987 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 02/06/2026 ; 10 Square du Bearn 95470 Fosses ; maison, 94,2 m² ; énergie D, climat D
- 01/02/2024 ; 1 Square du Bearn 95470 Fosses ; maison, 78,3 m², construit en 1972 ; énergie F, climat F
- 16/03/2023 ; 17 Square du Bearn 95470 Fosses ; maison, 82 m² ; énergie E, climat E
- 21/02/2023 ; 23 Square du Bearn 95470 Fosses ; maison, 80 m² ; énergie F, climat F
- 13/06/2022 ; 11 Square du Bearn 95470 Fosses ; maison, 75 m² ; énergie E, climat E
- 09/09/2021 ; 7 Square du Bearn 95470 Fosses ; maison, 77 m², construit en 1975 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 202, dont APPRENDRE AU QUOTIDIEN (APPRENDRE AU QUOTIDIEN) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/800740573) ; LES BRUBRU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419998281) ; AUX DELICES DE LA THUILLERIE (ADDLT) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/833457369) ; DEA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/889979720) ; AGCE CONSULTANTS EN SCE INFORMATIQUES (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/448706523) ; ASS DYN'AMIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/438870040)
- Voies voisines : Square de Provence (37 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-de-provence-0461.md ; Square de Touraine (42 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-de-touraine-0526.md ; Square du Roussillon (44 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-du-roussillon-0471.md ; Rue du Val de Loire (58 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-du-val-de-loire-0534.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-du-bearn-0018
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0018