# Square Eole, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09981, 2.51665 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0179.

## La parcelle

- Parcelle : AE 791
- Contenance : 1 918 m²
- Identifiant : 95250000AE0791
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 14,3 m de haut, 8 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 114,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 405 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone de mixité fonctionnelle correspondant au centre-ville, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 28/08/2024 ; 9 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 62 m² ; énergie E, climat E
- 28/08/2024 ; 1 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 66 m² ; énergie C, climat C
- 28/08/2024 ; 2 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 62 m² ; énergie D, climat D
- 28/08/2024 ; 5 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 42 m² ; énergie E, climat E
- 28/08/2024 ; 5 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 45 m² ; énergie E, climat E
- 28/08/2024 ; 6 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 62 m² ; énergie C, climat C
- 28/08/2024 ; 9 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 62 m² ; énergie E, climat E
- 28/08/2024 ; 5 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 72 m² ; énergie E, climat E
- 28/08/2024 ; 6 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 77 m² ; énergie C, climat C
- 28/08/2024 ; 6 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 77 m² ; énergie C, climat C
- 28/08/2024 ; 1 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 62 m² ; énergie C, climat C
- 28/08/2024 ; 9 Square Eole 95470 Fosses ; appartement, 48 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Fosses (Service Administratif) ; Ecole élémentaire Alphonse Daudet (Ecole) ; Ecole élémentaire Henri Barbusse (Ecole) ; Ecole maternelle Alphonse Daudet (Ecole) ; Ecole maternelle La Fontaine (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 374, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; DEPARTEMENT DU VAL D OISE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/229501275) ; COMMUNE DE FOSSES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219502507) ; LAVERIE AUTOMATIQUE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/750454969) ; ZEILLOT (ZEILLOT) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/828823047)
- Voies voisines : Avenue du Mesnil (62 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/avenue-du-mesnil-0333.md ; Rue Louise Michel (64 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-louise-michel-0301.md ; Rue Rosa Parks (80 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/rue-rosa-parks-0473.md ; Place du 19 Mars 1962 (90 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/place-du-19-mars-1962-0186.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-eole-0179
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0179