# Square Jean Bart, 95470 Fosses : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09943, 2.51180 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95250_0292.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 120 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 405 kWh par an, pour 1 418 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGb, zone réservée principalement aux habitations individuelles où les commerces, les services et l'artisanat sont autorisés sous conditions, du PLU Fosses, en vigueur depuis le 18/01/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 06/06/2025 ; vente ; 10 Sq Jean Bart ; Maison ; 252 000 € ; 90 m² bâtis, 133 m² de terrain, 2 800 €/m²
- 08/04/2025 ; vente ; 12 Sq Jean Bart ; Maison ; 220 000 € ; 85 m² bâtis, 133 m² de terrain, 2 588 €/m²
- 06/03/2023 ; vente ; 4 Sq Jean Bart ; Maison ; 256 000 € ; 98 m² bâtis, 115 m² de terrain, 2 612 €/m²
- 19/08/2022 ; vente ; 10 Sq Jean Bart ; Maison ; 258 000 € ; 90 m² bâtis, 133 m² de terrain, 2 867 €/m²
- 05/04/2022 ; vente ; 6 Sq Jean Bart ; Maison ; 235 000 € ; 98 m² bâtis, 115 m² de terrain, 2 398 €/m²
- 14/12/2021 ; vente ; 26 Sq Jean Bart ; Maison ; 248 000 € ; 85 m² bâtis, 195 m² de terrain, 2 918 €/m²
- 03/11/2021 ; vente ; 2 Sq Jean Bart ; Maison ; 258 000 € ; 98 m² bâtis, 155 m² de terrain, 2 633 €/m²
- 01/03/2021 ; vente ; 8 Sq Jean Bart ; Maison ; 237 000 € ; 98 m² bâtis, 115 m² de terrain, 2 418 €/m²
- 29/01/2021 ; vente ; 5 Sq Jean Bart ; Maison ; 235 000 € ; 85 m² bâtis, 126 m² de terrain, 2 765 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 16/05/2025 ; 1 Square Jean Bart 95470 Fosses ; maison, 98,1 m², construit en 1975 ; énergie D, climat D
- 02/05/2023 ; 12 Square Jean Bart 95470 Fosses ; maison, 85 m², construit en 1974 ; énergie E, climat E
- 12/01/2023 ; 4 Square Jean Bart 95470 Fosses ; maison, 97,3 m² ; énergie E, climat E
- 18/05/2022 ; 10 Square Jean Bart 95470 Fosses ; maison, 85 m², construit en 1974 ; énergie D, climat D
- 29/09/2021 ; 6 Square Jean Bart 95470 Fosses ; maison, 90 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E
- 11/08/2021 ; 26 Square Jean Bart 95470 Fosses ; maison, 85 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/07/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Stendhal (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Alphonse Daudet (Ecole) ; Ecole élémentaire Frédéric Mistral (Ecole) ; Ecole maternelle Alphonse Daudet (Ecole) ; Ecole maternelle Frédéric Mistral (Ecole) ; Ecole maternelle La Fontaine (Ecole) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Stendhal (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 375, dont CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; COMMUNE DE FOSSES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219502507) ; ORGANISATION TRAVAUX INDUSTRIE PETROLE (OTIP) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/946850906) ; SOUTIEN INCLUSIF ET EDUCATIF POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE (SIEDD) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/109046813) ; SCI CAPE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449684034) ; PIZZA MUST (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/439799149)
- Voies voisines : Avenue Marco Polo (17 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/avenue-marco-polo-0328.md ; Allée Adrienne Bolland (52 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/allee-adrienne-bolland-0006.md ; Square Surcouf (65 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-surcouf-0518.md ; Allee Maryse Hilsz (72 m) https://aucadastre.fr/fosses-95250/allee-maryse-hilsz-cqme36.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fosses-95250/square-jean-bart-0292
La commune : https://aucadastre.fr/fosses-95250.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95250_0292