# Permis de construire de Fosseux (Pas-de-Calais) : 6 autorisations

De 2013 à 2025 : 0 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/01/2025 ; permis de construire 0623472400001 ; 19 Rue de Barly ; parcelles ZB 122, ZB 125, ZB 127 ; 590 m² ; terrain 16 125 m² ; autorisé ; DES HORTENSIAS
- 23/01/2024 ; permis de construire 0623472300001 ; Rue d'Arras ; parcelle C 475 ; 192 m² ; terrain 637 m² ; autorisé
- 15/09/2020 ; permis de construire 0623472000002 ; 25 Rue de Barly ; parcelles ZB 114, ZB 117, ZB 120 ; 1 295 m² ; terrain 16 133 m² ; autorisé ; GAEC DES HORTENSIAS
- 17/10/2018 ; permis de construire 0623471800001 ; Rue de Hauteville ; parcelles B 26, B 23 ; 421 m² ; terrain 10 750 m² ; commencé
- 07/04/2017 ; permis de construire 0623471600002 ; 2 Rue d'Hauteville ; parcelles B 218, B 1, B 2 ; 1 598 m² ; terrain 20 814 m² ; autorisé ; THERY FOURNIER
- 01/01/2013 ; permis de construire 0623471200001 ; Rue de Barly ; parcelles ZB 104, ZB 115, ZB 116 ; 1 086 m² ; terrain 9 862 m² ; terminé ; GAEC DES HORTENSIAS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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