# Permis de construire de Fossieux (Moselle) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; permis de construire 0572282600001 ; 10 Rue des Templiers ; parcelle 01 129 ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 0572282500002 ; 41 Bis  Rue Brigade Alsace Lo ; parcelles 01 181, 01 192 ; 123 m² ; terrain 1 800 m² ; autorisé
- 31/12/2021 ; permis de construire 05722821V0001 ; 10 Rue des Templiers ; parcelle 01 129 ; 1 logement ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 15/12/2020 ; permis de construire 05722820V0002 ; 16 Rue des Templiers ; parcelle 02 31 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 299 m² ; terminé
- 13/10/2020 ; permis de construire 05722820V0001 ; 12 Rue des Templiers ; parcelle 01 111 ; 3 logements, 45 m² ; terrain 378 m² ; autorisé
- 18/10/2016 ; permis de construire 05722816V0003 ; Rte D Ajoncourt ; parcelles 02 76, 02 75, 02 74 ; 1 527 m² ; terrain 18 123 m² ; autorisé
- 08/07/2016 ; permis de construire 05722816V0002 ; Chemin de Manhoue ; parcelle 04 23 ; 798 m² ; terrain 10 910 m² ; autorisé
- 10/02/2015 ; permis de construire 05722814V0002 ; Chemin de Jallaucourt ; parcelle 03 73 ; 36 m² ; terrain 45 328 m² ; autorisé ; FERME EOLIENNE DE VISMES AU VAL
- 10/02/2015 ; permis de construire 05722814V0003 ; Chemin de Jallaucourt ; parcelle 03 88 ; 36 m² ; terrain 9 160 m² ; autorisé ; FERME EOLIENNE DE VISMES AU VAL
- 10/02/2015 ; permis de construire 05722814V0004 ; Chemin de Jallaucourt ; parcelle 03 73 ; 20 m² ; terrain 45 328 m² ; commencé ; FERME EOLIENNE DE VISMES AU VAL
- 10/10/2014 ; permis de démolir 05722814V0002 ; 6 Rue des Templiers ; parcelle 01 51 ; autorisé
- 20/11/2013 ; permis de construire 05722813V0002 ; Lot de la Hayotte - Lot N  15 ; parcelle 01 169 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 772 m² ; commencé
- 25/01/2013 ; permis de construire 05722812V0010 ; 4 All du Cerisier ; parcelle 1 167 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 674 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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