# Chemin de Rougemont, 39100 Foucherans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (39 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.07791, 5.46062 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39233_0411.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 229,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 606 kWh par an, pour 1 521 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UZz du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Secteur affecté par le bruit aux abord des infrastructure de transport terrestre

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 10 sur les 184 de la commune

- 20/05/2025 ; déclaration préalable 0392332500028 ; 13 Chemin de Rougemont ; parcelle AL 415 ; terrain 4 139 m² ; autorisé ; PATRIMINVEST
- 31/07/2024 ; permis de construire 03923324D0007 ; 8 Chemin de Rougemont ; parcelles AL 228, ZI 76 ; 405 m² ; terrain 1 202 m² ; autorisé ; GELIN
- 16/09/2022 ; permis de construire 03923322D0011 ; Chemin de Rougemont ; parcelles AL 374, AL 409 ; 356 m² ; terrain 3 449 m² ; autorisé ; S.N.C.T.P
- 08/02/2022 ; permis de construire 03923321D0020 ; 15 Chemin de Rougemont ; parcelles AL 234, AL 296, AL 417 ; 327 m² ; terrain 6 196 m² ; terminé ; SCI 3P
- 16/06/2021 ; permis de construire 03923321D0011 ; 31 Che de Rougemont ; parcelle AL 445 ; 158 m² ; terrain 1 134 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; déclaration préalable 03923320D0037 ; Chemin de Rougemont ; parcelle AL 432 ; terrain 9 026 m² ; autorisé
- 07/06/2019 ; permis de construire 03923319D0001 ; 24 Rue de Rougemont ; parcelle AL 432 ; 1 584 m² ; terrain 9 026 m² ; commencé
- 07/09/2018 ; permis de construire 03923318D0008 ; 18 Che de Rougemont ; parcelles AL 384, AL 385, AL 401 ; 130 m² ; terrain 3 500 m² ; terminé
- 10/11/2017 ; déclaration préalable 03923317D0012 ; Rougemont ; parcelles AL 420, AL 421 ; 9 m² ; terrain 11 502 m² ; autorisé ; HOLDING CREATIONS
- 09/05/2016 ; déclaration préalable 03923316D0008 ; 1 Che de Rougemont ; parcelle AL 420 ; 6 m² ; terrain 11 261 m² ; autorisé ; WASP

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/foucherans-39233/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 8

- 17/06/2025 ; vente ; Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 336 000 € ; 939 m² bâtis, 5 850 m² de terrain
- 04/07/2024 ; vente ; Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 300 000 € ; 235 m² bâtis, 2 200 m² de terrain, 1 277 €/m²
- 08/03/2024 ; vente ; Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 300 000 € ; 317 m² bâtis, 2 978 m² de terrain, 946 €/m²
- 25/01/2024 ; vente ; Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 650 000 € ; 877 m² bâtis, 4 963 m² de terrain, 741 €/m²
- 20/10/2023 ; vente ; 7 Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 800 000 € ; 3 108 m² de terrain
- 20/10/2023 ; vente ; 9 Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 100 000 € ; 110 m² bâtis, 710 m² de terrain, 909 €/m²
- 02/12/2022 ; vente ; 16 Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 180 000 € ; 213 m² bâtis
- 30/09/2022 ; vente ; 13 Che de Rougemont ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance, Maison ; 280 000 € ; 648 m² bâtis, 16 716 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 18/04/2026 ; 31 Chemin de Rougemont 39100 Foucherans ; maison, 273,2 m², construit en 2021 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 13 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Saint Exupéry (Ecole, REP) ; ETAPES (Médico-social) ; Institut médico-éducatif les hauts Mesnils Pasteur (Médico-social) ; Section de polyhandicapés Etapes (Médico-social)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/foucherans-39233/chemin-de-rougemont-0411
La commune : https://aucadastre.fr/foucherans-39233.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39233_0411