# Impasse Curtil Loisel, 39100 Foucherans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.08397, 5.45326 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39233_0085.

## La parcelle

- Parcelle : AH 460
- Contenance : 998 m²
- Identifiant : 39233000AH0460
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 211,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 607 kWh par an, pour 1 521 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Risque Inondation - Zone violette PPRI Bellaine

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 184 de la commune

- 26/11/2015 ; permis de construire 03923315D0024 ; Impasse Curtil Loisel ; parcelle AK 348 ; 4 logements, 300 m² ; terrain 1 342 m² ; autorisé
- 25/09/2015 ; permis de construire 03923315D0015 ; 11 Impasse Curtil Loisel ; parcelle AK 350 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 07/09/2015 ; permis de construire 03923315D0010 ; 9 Imp Curtil Loisel ; parcelle AK 351 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 724 m² ; terminé
- 26/08/2015 ; permis de construire 03923315D0009 ; 13 Imp Curtil Loisel ; parcelle AK 349 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 178 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/foucherans-39233/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 10/10/2022 ; vente ; 17 Imp Curtil Loisel ; Dépendance, Maison, Local industriel. commercial ou assimilé ; 222 000 € ; 88 m² bâtis, 6 918 m² de terrain, 2 523 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 17/10/2025 ; 9 Impasse Curtil Loisel 39100 Foucherans ; maison, 116,2 m², construit en 2016 ; énergie A, climat A
- 28/03/2022 ; 17 Impasse Curtil Loisel 39100 Foucherans ; maison, 78 m², construit en 1984 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE (Ecole)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/foucherans-39233/impasse-curtil-loisel-0085
La commune : https://aucadastre.fr/foucherans-39233.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39233_0085