# Impasse des Vergers, 39100 Foucherans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.07889, 5.45592 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39233_0480.

## La parcelle

- Parcelle : AL 474
- Contenance : 606 m²
- Identifiant : 39233000AL0474
- Feuille : 000 AL 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 213,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 606 kWh par an, pour 1 521 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 26/09/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 12/06/2026 ; 4 Impasse des Vergers 39100 Foucherans ; maison, 83 m², construit en 1965 ; énergie E, climat E
- 08/04/2026 ; 7 Impasse des Vergers 39100 Foucherans ; maison, 122 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue de Dole (36 m) https://aucadastre.fr/foucherans-39233/rue-de-dole-0260.md ; Rue de Saint Ylie (70 m) https://aucadastre.fr/foucherans-39233/rue-de-saint-ylie-4qwqg0.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/foucherans-39233/impasse-des-vergers-0480
La commune : https://aucadastre.fr/foucherans-39233.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39233_0480