# Permis de construire de Fourches (Calvados) : 6 autorisations

De 2013 à 2023 : 5 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/07/2023 ; permis de construire 01428323P0001 ; 5 Rue du Champ du Bourdon ; parcelle ZD 81 ; 1 logement ; terrain 909 m² ; commencé
- 14/03/2022 ; permis de construire 01428321P0003 ; La Haie Toutain - Lot 4 ; parcelle ZD 158 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 011 m² ; annulé
- 10/12/2015 ; permis de construire 01428315P0001 ; Rue des Arraches ; parcelle ZD 170 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 877 m² ; terminé
- 12/06/2014 ; permis de construire 01428314P0002 ; Le Jardin D Aunou ; parcelles ZD 115, ZD 172 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 242 m² ; commencé
- 21/05/2014 ; permis de construire 01428314R0001 ; Les Palis ; parcelles ZD 31, ZD 30 ; 1 962 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 11/03/2013 ; permis de construire 01428312P0006 ; Lot la Haie Toutain - Lot 7 ; parcelle ZD 169 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 098 m² ; terminé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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