# Cadastre de Foussemagne (Territoire de Belfort) : parcelles et urbanisme, rue par rue - Code INSEE : 90049 - Code postal : 90150 - Voies adressées : 27 ; adresses : 370 - Population : 869 ## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux - Appartement, prix médian : 2 455 €/m² - Maison, prix médian : 1 295 €/m² - Ventes en 2025 : 8 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes) - Zone du marché du logement : C, marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026. - Fibre : 99 % des locaux raccordables, 393 sur 396 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 3 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe. ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/12/2001. ## Permis de construire de Foussemagne Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/permis.md ## Copropriétés de Foussemagne (registre national d'immatriculation, Anah) : 6 ### Les 6 plus grandes - 3 r de l'ancienne douane - 20 lots - 10 logements - syndic MLB IMMOBILIER (https://auregistre.fr/entreprise/801046707) - AG3181476 - 4 r de l'ancienne douane - 16 lots - 8 logements - construction de 2001 à 2010 - syndic MLB IMMOBILIER (https://auregistre.fr/entreprise/801046707) - AH4681169 - 16 r d'alsace - 6 lots - 3 logements - aucun mandat de syndic en cours - AE8483661 - 20A r des trois chemins - 2 lots - 2 logements - aucun mandat de syndic en cours - AF5388194 - 13a Rue des Vosges - 2 lots - 2 logements - construction de 2001 à 2010 - aucun mandat de syndic en cours - AJ6402358 - Rue des trois Chemins - 2 lots - 2 logements - construction de 2001 à 2010 - aucun mandat de syndic en cours - AJ2019701 Ce que le registre des copropriétés ne dit pas : le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas, c'est un copropriétaire et l'Anah ne publie que les syndics professionnels avec leur SIRET ; les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés ; la période de construction manque à une copropriété sur cinq et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents, elle n'est donc jamais additionnée. ## Les 27 voies adressées - Avenue de la grande Piste (2) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/avenue-de-la-grande-piste-hk2cvv.md - Chemin de la Gasse (2) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/chemin-de-la-gasse-0010.md - Chemin les Nolz (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/chemin-les-nolz-5tljsu.md - Chemin neuf Etang (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/chemin-neuf-etang-jzyboy.md - Chemin queue du Bouron (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/chemin-queue-du-bouron-54h6do.md - Chemin sous la Ville (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/chemin-sous-la-ville-6itrc7.md - Faubourg Saint-Antoine (28) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/faubourg-saint-antoine-0017.md - Faubourg Saint-Martin (30) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/faubourg-saint-martin-0018.md - Impasse du Moulin (5) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/impasse-du-moulin-0016.md - Impasse du Paquis (3) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/impasse-du-paquis-0025.md - Lieu-dit les Nolz (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/lieu-dit-les-nolz-fjfo82.md - Place du Moulin (14) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/place-du-moulin-0014.md - Rue Chenois (11) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-chenois-0006.md - Rue Clavey (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-clavey-0008.md - Rue d'Alsace (48) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-d-alsace-0001.md - Rue de la Glacière (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-de-la-glaciere-dqxz58.md - Rue de l'ancienne Douane (12) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-de-l-ancienne-douane-0002.md - Rue de l'Outre l'Eau (3) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-de-l-outre-l-eau-kbvyg8.md - Rue de la Marnière (14) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-de-la-marniere-0019.md - Rue des Sources (11) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-des-sources-0020.md - Rue des trois Chemins (38) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-des-trois-chemins-0024.md - Rue des Tuileries (16) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-des-tuileries-0023.md - Rue des Vosges (33) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-des-vosges-0022.md - Rue du Lavoir (5) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-du-lavoir-0013.md - Rue du Moulin (29) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-du-moulin-0015.md - Rue le Vernois (58) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/rue-le-vernois-0021.md - Zone Artisanale de la Glacière (1) : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049/zone-artisanale-de-la-glaciere-83x7wf.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049 En JSON : https://aucadastre.fr/api/commune/90049