# Permis de construire de Foussemagne (Territoire de Belfort) : 42 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 14 de locaux, 4 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/05/2026 ; permis de construire 09004926A0001 ; Avenue de la Grande Piste ; parcelles A 627, A 629 ; 296 m² ; terrain 77 716 m² ; commencé ; SCI BELFORT IMMO
- 11/06/2025 ; déclaration préalable 09004925A0016 ; 25 Rue d'Alsace ; parcelle C 341 ; 2 logements ; terrain 342 m² ; autorisé
- 11/06/2025 ; déclaration préalable 09004925A0016 ; 25 Rue d'Alsace ; parcelle C 341 ; 65 m² ; terrain 342 m² ; autorisé
- 30/04/2025 ; permis de construire 09004924A0003 ; Crossatte ; parcelle ZA 360 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 844 m² ; commencé
- 03/02/2025 ; déclaration préalable 09004925A0002 ; 6 Rue des Vosges ; parcelles ZB 202, 0C 243, ZB 205 ; 11 m² ; terrain 4 901 m² ; autorisé
- 29/08/2024 ; déclaration préalable 09004924A0029 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZC 17 ; 5 m² ; autorisé ; API-DOUCEUR
- 08/07/2024 ; permis d'aménager 09004924A0001 ; Faubourg saint-Antoine ; parcelle ZB 60 ; terrain 3 910 m² ; commencé
- 17/06/2023 ; permis de construire 09004923A0003 ; 16 Faubourg saint Antoine ; parcelles ZB 60, ZB 129 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 13 932 m² ; commencé
- 17/06/2023 ; permis de construire 09004923A0004 ; 16 Faubourg saint Antoine ; parcelles ZB 60, ZB 129 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 13 932 m² ; commencé
- 03/05/2023 ; permis d'aménager 09004922A0001 ; Foussemagne ; parcelles ZA 296, ZA 297, ZA 298 ; terrain 1 645 m² ; terminé ; NEOLIA
- 13/04/2023 ; permis de construire 09004922A0007 ; 2 logements ; autorisé
- 31/08/2022 ; permis de construire 09004922A0001 ; 1 Rue de l'Ancienne Douane ; parcelles C 282, C 282, ZB 207 ; 4 logements, 287 m² ; terrain 2 843 m² ; annulé
- 02/06/2022 ; permis de construire 09004922A0002 ; Avenue de la Grande Piste ; parcelle A 630 ; 18 610 m² ; terrain 60 608 m² ; terminé ; MCPHY ENERGY
- 17/03/2022 ; permis de construire 09004921A0003 ; Avenue de la Grande Piste ; parcelle A 626 ; 9 661 m² ; terrain 620 654 m² ; terminé ; SCI BELFORT IMMO
- 20/01/2022 ; déclaration préalable 09004922A0001 ; 3 Rue du Lavoir ; parcelle ZC 17 ; 9 m² ; terrain 7 590 m² ; autorisé ; GAEC DU GRAND CHAMP
- 06/01/2022 ; permis de construire 09004921A0002 ; Chemin de la Gasse ; parcelle ZC 20 ; terrain 37 100 m² ; commencé ; MBO BRETON
- 23/06/2021 ; déclaration préalable 09004921A0009 ; 11 Rue d'Alsace ; parcelle C 79 ; 21 m² ; terrain 1 620 m² ; terminé ; COMMUNE DE FOUSSEMAGNE
- 17/05/2021 ; permis de construire 09004920A0008 ; Rue du Taxiway Sud ; parcelles A 625, CB 88 ; 6 073 m² ; terrain 60 863 m² ; terminé ; COMAFRANC
- 28/04/2021 ; permis de démolir 09004921A0001 ; 22 Rue des Vosges ; parcelles A 614, A 617 ; autorisé ; GAM PROD
- 08/02/2021 ; permis de construire 09004920A0007 ; 16 Rue des Vosges ; parcelle A 623 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 070 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de démolir 09004920A0001 ; 14 Rue d'Alsace ; parcelle C 262 ; terminé
- 09/09/2020 ; permis de construire 09004920A0005 ; Rue d'Alsace ; parcelle C 19 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 5 660 m² ; annulé
- 13/03/2019 ; permis de construire 09004919A0001 ; 20 C Rue des Vosges ; parcelles A 610, A 602, A 609 ; 1 342 m² ; terrain 18 996 m² ; terminé ; SCI YAMA
- 22/10/2018 ; permis de construire 09004918A0002 ; Rue de l'Ancienne Douane E ; parcelles ZB 207, C 282, C 286 ; 7 logements, 28 m² ; terrain 1 941 m² ; autorisé
- 22/10/2018 ; permis de construire 09004918A0003 ; 16 Faubourg des Vosges ; parcelle A 2 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 471 m² ; terminé
- 22/10/2018 ; permis de construire 09004918A0002 ; Rue de l'Ancienne Douane E ; parcelles ZB 207, C 282, C 286 ; 28 m² ; terrain 1 941 m² ; autorisé
- 21/03/2018 ; permis de construire 09004917A0004 ; 12 C Rue des Vosges ; parcelle ZB 132 ; 648 m² ; terrain 5 498 m² ; commencé ; SIVAC
- 14/02/2018 ; permis de construire 09004918A0001 ; 5 Rue de la Marniere ; parcelles ZB 220, ZB 222 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis d'aménager 09004917A0001 ; 16 Rue des Vosges ; parcelles A 619, ZB 225 ; terrain 3 542 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 09004917A0002 ; Lotissement le Paquis ; parcelle ZC 270 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 14/04/2017 ; permis de construire 09004916A0002 ; Lot N_3 Lotissement le Paq ; parcelle ZC 109 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 26 745 m² ; terminé
- 13/03/2017 ; permis de construire 09004916A0001 ; Lotissement le Paquis ; parcelle ZC 109 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 26 745 m² ; terminé
- 28/12/2015 ; permis de construire 09004915A0004 ; 1 Faubo St Antoine ; parcelles C 284, C 283 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 145 m² ; terminé
- 13/11/2015 ; permis de démolir 09004915A0001 ; 4 Faubo St Martin ; parcelle C 169 ; terrain 470 m² ; autorisé
- 25/08/2015 ; permis de construire 09004915A0002 ; 5092 Rue du Lavoir ; parcelle C 82 ; 49 m² ; terrain 240 m² ; commencé
- 06/10/2014 ; permis d'aménager 09004914A0001 ; Rue D Alsace ; parcelles ZC 109, ZC 9 ; autorisé
- 11/08/2014 ; permis de démolir 09004914A0001 ; 6 Faubourg saint Antoine ; parcelle C 35 ; autorisé
- 21/04/2013 ; permis de construire 09004913A0003 ; Rue de la Marniere Lot 3 ; parcelles ZB 203, ZB 204 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 552 m² ; autorisé ; CEMICO
- 21/04/2013 ; permis de construire 09004913A0004 ; Rue de la Marniere Lot 4 ; parcelles ZB 203, ZB 204 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 540 m² ; autorisé ; CEMICO
- 07/04/2013 ; permis de construire 09004913A0001 ; Rue de la Marniere - Lot 1 ; parcelles ZB 203, ZB 204 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 452 m² ; autorisé ; CEMICO
- 21/03/2013 ; permis de construire 09004912A0007 ; Faubo saint Martin ; parcelles ZA 289, ZA 290 ; 3 logements, 269 m² ; terrain 1 510 m² ; autorisé ; CYRIMMO
- 20/02/2013 ; permis de construire 09004912A0006 ; Chem de la Marniere ; parcelles ZB 201, ZB 206 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 820 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/foussemagne-90049.md
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