# Impasse du Puits, 16200 Foussignac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.70094, -0.14682 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16145_0419.

## La parcelle

- Parcelle : AC 10 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 375 m²
- Identifiant : 16145000AC0010
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 25,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 826 kWh par an, pour 1 606 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi du Grand Cognac, en vigueur depuis le 25/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

### Informations (4)

- Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
- Secteur de taxe d'aménagement : 2,5%
- Travaux de démolition soumis à déclaration préalable
- Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 21/05/2021 ; vente ; 1 Imp du Puits ; Maison, Dépendance ; 110 000 € ; 106 m² bâtis, 2 885 m² de terrain, 1 038 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 27/05/2016.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont SCI CELINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/849083720) ; EARL LE CLOS DES GOURMANDIERES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/319775292) ; SCI DE LA RUE PANEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/393226501) ; EL PAELLA DE DIEGO (EL PAELLA DE DIEGO) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/824389407) ; SCI JLP2M (, https://auregistre.fr/entreprise/952191526) ; MANGEARD&FILLES (, https://auregistre.fr/entreprise/952191740)
- Voies voisines : Rue du Canton (44 m) https://aucadastre.fr/foussignac-16145/rue-du-canton-0090.md ; Impasse Desbordes (95 m) https://aucadastre.fr/foussignac-16145/impasse-desbordes-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/foussignac-16145/impasse-du-puits-0419
La commune : https://aucadastre.fr/foussignac-16145.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16145_0419