# Permis de construire de Foussignac (Charente) : 82 autorisations

De 2013 à 2025 : 60 de logement, 17 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/10/2025 ; permis de construire 0161452500003 ; Rue de la Cassotte ; parcelles AA 18, AA 258, AA 256 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 613 m² ; commencé
- 10/07/2025 ; permis d'aménager 0161452500001 ; Route de Jarnac ; parcelles ZL 200, ZL 201 ; terrain 10 155 m² ; autorisé
- 24/02/2025 ; permis de construire 0161452500002 ; 4 Rue du Chai des Peres ; parcelle ZB 174 ; 34 m² ; terrain 6 200 m² ; terminé ; SCEA DU PUITS DES AGES
- 10/09/2024 ; permis de construire 01614524W0007 ; 2 Chemin de Bois Noble ; parcelles ZC 45, ZC 46 ; 340 m² ; terrain 6 260 m² ; terminé ; ROC DES GRANDS VIGNES
- 18/01/2024 ; permis de construire 01614523W0008 ; Pinbert ; parcelle ZH 117 ; 299 m² ; terrain 9 100 m² ; commencé ; SCEA HAWKINS
- 17/04/2023 ; permis de construire 01614522W0008 ; 11 Rue des Grandes Brunetiere ; parcelles ZM 14, ZM 126 ; 794 m² ; commencé ; SUTRE
- 18/03/2023 ; permis de construire 01614523W0003 ; La Beausse ; parcelle ZL 199 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 318 m² ; commencé
- 03/11/2022 ; permis de construire 01614522W0012 ; Route du Goulet ; parcelle AA 279 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 154 m² ; autorisé
- 26/09/2022 ; permis de construire 01614522W0009 ; Pl de l'Eglise ; parcelle AA 31 ; 1 logement ; commencé ; COMMUNE DE FOUSSIGNAC
- 13/06/2022 ; permis de construire 01614522W0006 ; 7 Route de Sigogne ; parcelle ZO 54 ; 1 logement, 180 m² ; terminé
- 25/04/2022 ; permis de construire 01614522W0003 ; Route du Goulet ; parcelles AA 277, AA 278 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 4 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de construire 01614521W0015 ; 53 Route de Jarnac ; parcelle ZK 329 ; 200 m² ; terrain 2 526 m² ; terminé ; SCEA LE TREUIL
- 14/02/2022 ; permis de construire 01614521W0019 ; 3 Rue du Renclos ; parcelle ZO 109 ; 1 logement, 101 m² ; commencé
- 01/02/2022 ; permis de construire 01614521W0017 ; 5 Impasse de la Vigne A Chen ; parcelle ZL 89 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 03/01/2022 ; permis de construire 01614521W0014 ; 10 Rue des Fins Bois ; parcelle ZO 112 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 045 m² ; terminé
- 23/12/2021 ; permis de démolir 01614521W0001 ; 53 Route de Jarnac ; parcelle ZK 329 ; autorisé ; SCEA LE TREUIL
- 21/12/2021 ; permis de construire 01614521W0013 ; 8 Ter Route du Goulet ; parcelles ZL 144, ZL 147, ZL 153 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 14/12/2021 ; permis de construire 01614521W0011 ; 14 Te Route du Goulet ; parcelles ZL 143, ZL 162 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 16/11/2021 ; permis de construire 01614521W0012 ; Route de Jarnac ; parcelles ZL 128, ZL 129 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 05/11/2021 ; permis de construire 01614521W0009 ; 30 Route de Jarnac ; parcelle ZL 179 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 05/11/2021 ; permis de construire 01614521W0010 ; 8 Bis Route du Goulet ; parcelles ZL 147, ZL 153 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 13/09/2021 ; permis de construire 01614521W0004 ; Pinbert ; parcelles ZH 142, ZH 237, ZH 151 ; 193 m² ; terrain 16 692 m² ; terminé ; SCEA HAWKINS
- 29/10/2020 ; permis de construire 01614520W0007 ; 11 Bi Route de Vaux-Rouillac ; parcelles AA 239, AA 247, AA 248 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 269 m² ; commencé
- 01/10/2020 ; permis de construire 01614520W0006 ; 7 Impasse Bellevue ; parcelle ZL 182 ; 1 logement, 210 m² ; commencé
- 13/08/2020 ; permis de construire 01614520W0005 ; Le Bourg ; parcelle AA 153 ; 1 logement, 66 m² ; commencé
- 19/03/2020 ; permis de construire 01614520W0001 ; 5 Rue de la Cassotte ; parcelle AA 15 ; 1 logement ; terrain 335 m² ; annulé
- 25/02/2020 ; permis de construire 01614519W0016 ; Pinbert ; parcelle ZH 143 ; 592 m² ; terrain 3 845 m² ; commencé ; SCEA HAWKINS
- 06/01/2020 ; permis de construire 01614519W0015 ; 12 Rue du Renclos ; parcelle ZO 111 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 01614519W0018 ; 11 Rte de Vaux Rouillac ; parcelle AA 246 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 01614519W0014 ; Rue du Canton ; parcelle AC 36 ; 32 m² ; terrain 3 343 m² ; terminé ; EARL PLANTEBELLE
- 06/01/2020 ; permis de construire 01614519W0018 ; 11 Rte de Vaux Rouillac ; parcelle AA 246 ; 21 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 25/11/2019 ; permis de construire 01614519W0012 ; Les Tartres ; parcelle AA 224 ; 1 logement, 48 m² ; commencé
- 27/09/2019 ; permis de construire 01614519W0011 ; 8 Rue du Renclos ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 22/08/2019 ; déclaration préalable 01614519W0008 ; 9 Rue de Chez Clergeau ; parcelle AA 97 ; 14 m² ; terrain 3 293 m² ; autorisé
- 23/07/2019 ; permis de construire 01614519W0009 ; Chemin des Grandes Vignes ; parcelles AA 85, AA 86 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 2 631 m² ; commencé
- 22/07/2019 ; permis de construire 01614519W0008 ; 5 Rue du Renclos ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé
- 28/05/2019 ; permis de construire 01614519W0007 ; 1 Rue du Renclos ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 17/05/2019 ; permis de construire 01614519W0006 ; 12 Route du Goulet ; parcelles ZL 154, ZL 161, ZL 163 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 14/05/2019 ; permis de construire 01614519W0005 ; 23 Route de Jarnac ; parcelle ZL 87 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 2 120 m² ; autorisé
- 13/05/2019 ; permis de construire 01614519W0004 ; 2 Rue du Renclos ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 11/04/2019 ; permis de construire 01614519W0003 ; 6 Rue du Renclos ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 04/04/2019 ; permis de construire 01614519W0002 ; 4 Rue du Renclos ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 12/03/2019 ; permis de construire 01614519W0001 ; Route du Goulet ; parcelles ZL 150, ZL 151, ZL 154 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 884 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de construire 01614518W0005 ; Lot N_1 Lotissement le Ren ; parcelle ZO 89 ; 1 logement, 95 m² ; annulé
- 23/05/2018 ; permis de construire 01614518W0001 ; 4 Rue des Fins Bois ; parcelle ZE 324 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 24/01/2018 ; permis de construire 01614517W0010 ; 11 Bi Rue de Cognac ; parcelle ZR 51 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 330 m² ; terminé
- 01/12/2017 ; permis de construire 01614517V0006 ; 10 Bi Rte du Goulet ; parcelles ZL 38, ZL 35 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 01/12/2017 ; permis de construire 01614517W0006 ; 10 Bi Route du Goulet ; parcelles ZL 35, ZL 38 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 23/11/2017 ; permis de construire 01614517W0009 ; 10 Rte du Goulet ; parcelles ZL 38, ZL 35 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 20/11/2017 ; permis de construire 01614517W0005 ; 11 Rue de Cognac ; parcelle ZR 31 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 148 m² ; terminé ; SARL BOISUMAULT
- 27/10/2017 ; permis de construire 01614517W0004 ; 8 Rue de L Eglise ; parcelle AA 38 ; 55 m² ; terrain 5 028 m² ; terminé
- 04/08/2017 ; permis d'aménager 01614517W0001 ; Le Renclos ; parcelles ZO 89, ZO 92 ; terrain 14 109 m² ; terminé ; COMMUNE DE FOUSSIGNAC
- 22/05/2017 ; permis de construire 01614517W0001 ; 50 Route du Charenton ; parcelle ZM 159 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 370 m² ; terminé
- 05/01/2017 ; permis de construire 01614516W0010 ; 7 Rue de Cognac ; parcelle ZK 86 ; 250 m² ; terrain 3 560 m² ; terminé ; SOCIETE MANGEARD ET FILS
- 27/10/2016 ; permis de construire 01614516W0009 ; Le Bourg ; parcelle AA 233 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 21/10/2016 ; permis de construire 01614516W0008 ; Les Grandes Brunetieres ; parcelle ZM 155 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 111 m² ; commencé
- 28/07/2016 ; permis de construire 01614516W0002 ; 19 Rue des Vignes ; parcelle AB 19 ; 215 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 12/05/2016 ; permis d'aménager 01614516W0001 ; Le Renclos ; parcelles ZO 89, ZO 92p ; autorisé ; COMMUNE DE FOUSSIGNAC
- 11/04/2016 ; permis de construire 01614516W0003 ; 2 ; parcelle ZR 39 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 2 956 m² ; terminé
- 18/03/2016 ; déclaration préalable 01614516W0002 ; 11 Rue les Grandes Brunetieres ; parcelle ZM 126 ; 18 m² ; terrain 11 354 m² ; autorisé ; SUTRE
- 08/02/2016 ; permis de construire 01614515W0017 ; 1 Imp de la Vigne A Chene ; parcelle AA 188P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 18/01/2016 ; permis de construire 01614515W0016 ; Rte du Goulet ; parcelles ZH 223, ZH 213, ZH 210 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 610 m² ; commencé
- 02/10/2015 ; permis de construire 01614515W0007 ; Lot C Rte du Goulet ; parcelle ZH 211 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 184 m² ; terminé
- 21/07/2015 ; permis de construire 01614515W0003 ; Rte du Goulet ; parcelle ZH 224 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 27/01/2015 ; permis de construire 01614514W0012 ; 11bis Rte de Vaux-Rouillac ; parcelles AA 235, AA 238, AA 236P ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 27/12/2014 ; permis de construire 01614514W0011 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelle AA 243 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 260 m² ; commencé
- 26/08/2014 ; permis de construire 01614514W0006 ; Rue du Goulet ; parcelle ZH 224 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 181 m² ; autorisé
- 11/08/2014 ; permis de construire 01614514W0005 ; 4 Rue des Fins Bois ; parcelle ZE 324 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 22/04/2014 ; permis de construire 01614514W0002 ; La Belloire ; parcelle ZR 3 ; 645 m² ; terrain 149 281 m² ; annulé ; COURVOISIER S.A.S
- 14/02/2014 ; permis de construire 01614514W0001 ; Lot les Tartres Lot N  9 ; parcelle ZE 324 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 798 m² ; annulé
- 21/01/2014 ; permis de construire 01614513W0010 ; Rte du Goulet ; parcelle ZH 224 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 181 m² ; autorisé
- 19/11/2013 ; permis de construire 01614513W0009 ; Les Grandes Brunetieres ; parcelle ZM 130P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 12/09/2013 ; permis de construire 01614513W0007 ; Les Tartres ; parcelle ZE 311 ; 263 m² ; terrain 2 585 m² ; terminé ; COMMUNE DE FOUSSIGNAC
- 14/05/2013 ; permis de construire 01614513W0004 ; Le Renclos ; parcelle ZO 90 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 07/05/2013 ; permis de construire 01614513W0001 ; 22 Rte de Vaux-Rouillac ; parcelle AA 87 ; 1 logement ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 30/03/2013 ; permis de construire 01614513W0003 ; Le Renclos ; parcelle ZO 1202 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 22/02/2013 ; permis de construire 01614512W0008 ; Pl Jean-Luce Chevallon ; parcelles AA 229, AA 230 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 117 m² ; terminé
- 22/02/2013 ; permis de construire 01614512W0008 ; Pl Jean-Luce Chevallon ; parcelles AA 229, AA 230 ; 71 m² ; terrain 1 117 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 01614512W0013 ; Lot du Renclos Lot N  1 ; parcelle ZO 79P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 01614512W0014 ; Le Renclos Lot N  3 ; parcelle ZO 79P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 23/01/2013 ; permis d'aménager 01614512W0004 ; La Beausse ; parcelle ZL 136 ; autorisé ; DE LA BEAUSSE
- 15/01/2013 ; permis de construire 01614512W0010 ; Rue du Goulet ; parcelle ZL 41P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/foussignac-16145.md
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