# Permis de construire de Foville (Moselle) : 10 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/08/2025 ; déclaration préalable 0572312500006 ; 31 Rue de la Louviere ; parcelle 13 37 ; 2 m² ; terrain 11 875 m² ; autorisé ; RESEDA
- 25/08/2022 ; permis de construire 05723122M0002 ; 3 Rue de la Louviere ; parcelle 01 2 ; 2 logements, 40 m² ; autorisé ; REGION DE LORRAINE
- 24/12/2021 ; permis de construire 05723120M0001 ; 18 Ruelle des Chaumes ; parcelle 01 52 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 732 m² ; commencé
- 19/08/2021 ; permis de construire 05723121M0002 ; 6 Rue de la Louviere ; parcelles 01 167, 12 70, 12 71 ; 1 logement, 164 m² ; commencé
- 08/06/2021 ; permis de construire 05723121M0001 ; 6  Rue de la Louviere  574 ; parcelle 12 71 ; 1 logement, 164 m² ; commencé
- 05/10/2019 ; permis de construire 05723119M0002 ; 18 Rue de la Maye ; parcelle 01 120 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 3 661 m² ; autorisé
- 27/09/2013 ; permis de construire 05723113M0003 ; 2 Rue de la Louviere ; parcelles 12 65, 12 64 ; 172 m² ; terrain 56 196 m² ; autorisé
- 06/08/2013 ; permis de construire 05723113M0002 ; Rue de la Louviere ; parcelle 13 37 ; 370 m² ; terrain 11 875 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DES CHENEVROTTES
- 18/07/2013 ; permis de construire 05723112M0003 ; 11 Rue de la Louviere ; parcelles 1 31, 1 32 ; 2 logements, 251 m² ; terrain 818 m² ; autorisé
- 16/04/2013 ; permis de construire 05723113M0001 ; 16 Rue de Maye ; parcelle 1 119 ; 96 m² ; terrain 2 650 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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