# Permis de construire de Fraimbois (Meurthe-et-Moselle) : 15 autorisations

De 2013 à 2023 : 11 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/08/2023 ; permis de construire 05420623L0003 ; Rue les Oiseaux ; parcelle 0B 533 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 624 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 05420623L0002 ; Chemi Chemin de la Pincette ; parcelles 0B 123, ZC 6, ZC 38 ; 1 008 m² ; terrain 139 452 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PINCETTE
- 09/08/2022 ; permis de construire 05420622L0001 ; Herbefosse ; parcelles ZD 63, ZD 65 ; 15 m² ; terrain 20 001 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DES ESSARTS
- 22/02/2022 ; permis de construire 05420621L0007 ; 11 Rue les Oiseaux ; parcelles 0B 127, 0B 523, 0B 536 ; 1 logement, 161 m² ; commencé
- 20/01/2022 ; permis de construire 05420621L0006 ; 3 E Rue Grandjacquot ; parcelles 0B 106, 0B 107 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 723 m² ; autorisé
- 11/01/2021 ; permis de construire 05420620L0002 ; 2 Bis Rue des Bles ; parcelle 0B 493 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 5 130 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 05420619L0002 ; 1 Chem de la Pincette ; parcelle ZC 38 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 15/10/2019 ; permis de construire 05420619L0001 ; 78 Rue Grandjacquot ; parcelle F 132 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 565 m² ; commencé
- 29/11/2018 ; déclaration préalable 05420618L0002 ; 14 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRAIMBOIS
- 28/09/2018 ; permis de construire 05420618L0003 ; Rue des Oiseaux ; parcelles B 357, B 509, B 508 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 345 m² ; commencé
- 01/10/2016 ; permis de construire 05420616L0003 ; 10 Rue Grandjacquot ; parcelle B 299 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 968 m² ; commencé
- 16/07/2015 ; permis de construire 05420615L0004 ; 2 Rue du Haut du Paradis ; parcelles B 518, B 520 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 13 105 m² ; commencé
- 13/06/2015 ; permis de construire 05420615L0003 ; 4 Rue du Haut du Paradis ; parcelle B 519 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 134 m² ; terminé
- 30/03/2015 ; permis de construire 05420615L0001 ; 36 Rue du Grandjacquot ; parcelles F 343, F 85, F 84 ; 180 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRAIMBOIS
- 02/07/2013 ; permis de construire 05420613L0002 ; 11ter Rue du Haut du Chene ; parcelles F 292, F 291, F 298 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 3 197 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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