# Grande Rue, 39700 Fraisans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.14927, 5.75915 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39235_0100.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 118 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 381 m²
- Identifiant : 39235000ZC0118
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 216 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 563 kWh par an, pour 1 501 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCB, zone urbaine de centre ancien, du PLUi Jura Nord, en vigueur depuis le 28/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Maison de maître de forges (ancienne)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 17/02/2025 ; vente ; 10 Grande Rue ; Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé ; 50 000 € ; 220 m² bâtis, 516 m² de terrain, 227 €/m²
- 29/01/2024 ; vente ; 10 Grande Rue ; Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé ; 52 000 € ; 220 m² bâtis, 516 m² de terrain, 236 €/m²
- 30/11/2023 ; vente ; 10 Grande Rue ; Maison, Dépendance ; 230 000 € ; 170 m² bâtis, 1 707 m² de terrain, 1 353 €/m²
- 30/08/2023 ; vente ; 10 Grande Rue ; Appartement, Dépendance ; 312 780 € ; 438 m² bâtis, 5 574 m² de terrain
- 28/01/2021 ; vente ; 6 Grande Rue ; Maison ; 246 000 € ; 120 m² bâtis, 1 118 m² de terrain, 2 050 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 08/01/2026 ; 7 Grande Rue 39700 Fraisans ; maison, 156 m² ; énergie D, climat B
- 05/05/2025 ; 6 Grande Rue 39700 Fraisans ; maison, 156 m², construit en 1900 ; énergie E, climat B
- 25/10/2023 ; 1 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 79 m², construit en 1900 ; énergie D, climat B
- 26/09/2023 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; maison, 178 m², construit en 1992 ; énergie D, climat C
- 07/05/2023 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; immeuble ; énergie E, climat E
- 07/05/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 66,7 m² ; énergie F, climat F
- 07/05/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 133,6 m² ; énergie E, climat E
- 24/04/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 49,3 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E
- 24/04/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 20 m², construit en 1948 ; énergie E, climat B
- 24/04/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 33 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E
- 24/04/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; appartement, 35,2 m², construit en 1948 ; énergie E, climat B
- 24/04/2022 ; 10 Grande Rue 39700 Fraisans ; maison, 41,9 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/11/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole, ULIS)
- Voies voisines : Rue du Château (78 m) https://aucadastre.fr/fraisans-39235/rue-du-chateau-0040.md ; Rue de Rans (88 m) https://aucadastre.fr/fraisans-39235/rue-de-rans-0240.md ; Rue du Bac (98 m) https://aucadastre.fr/fraisans-39235/rue-du-bac-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/fraisans-39235/grande-rue-0100
La commune : https://aucadastre.fr/fraisans-39235.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39235_0100