# Permis de construire de Fraisans (Jura) : 62 autorisations

De 2013 à 2026 : 44 de logement, 10 de locaux, 2 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 29 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/03/2026 ; permis de construire 03923526D0002 ; 1 logement, 51,68 m² ; commencé
- 13/02/2026 ; permis de construire 03923524D0008 ; Rue de la Cite des Forges ; parcelle ZE 59 ; 36 m² ; terrain 128 761 m² ; autorisé ; SOLAIRE DES FORGES
- 10/02/2026 ; permis de construire 03923526D0001 ; Rue du Noyer Blanc ; parcelle ZC 691 ; 1 logement, 49,81 m² ; commencé
- 22/01/2026 ; permis de construire 03923525D0008 ; 13 Rue des Camelias ; parcelle ZC 687 ; 1 logement, 114,47 m² ; autorisé
- 03/11/2025 ; permis de construire 03923525D0005 ; 1 Rue Marguerite de Bourgogne ; parcelle ZB 115 ; 128 m² ; autorisé ; JBR
- 11/09/2025 ; permis de construire 03923525D0002 ; Lot 473 ; parcelle ZC 673 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 25/08/2025 ; permis de construire 03923525D0003 ; Rue des Lilas ; parcelle ZC 675 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 642 m² ; autorisé
- 31/10/2024 ; permis de construire 03923524D0010 ; 3 Rue des Camelias ; parcelle ZC 688 ; 1 logement, 50 m² ; autorisé
- 31/08/2024 ; permis de construire 03923524D0009 ; Lotissement Noyer Blanc 2 ; parcelles ZC 671, ZC 683 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 475 m² ; autorisé
- 22/08/2024 ; permis de démolir 03923524D0003 ; 1 Rue de Salans ; parcelle ZC 510 ; terrain 155 m² ; autorisé
- 19/08/2024 ; permis de démolir 03923524D0002 ; 6 Rue des Citees des Forges ; parcelle ZE 78 ; terrain 21 873 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRAISANS
- 16/05/2024 ; permis de construire 03923524D0006 ; Lot 471 ; parcelle ZC 662 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 551 m² ; autorisé
- 29/04/2024 ; permis de construire 03923524D0003 ; Noyer Blanc ; parcelle ZC 657 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 495 m² ; commencé
- 30/01/2024 ; permis de construire 03923523D0012 ; Noyer Blanc 2 ; parcelle ZC 661 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 549 m² ; commencé
- 13/11/2023 ; permis de construire 03923523D0008 ; Noyer Blanc Lot 45 ; parcelle ZC 670 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 08/08/2023 ; permis de construire 03923523D0006 ; Noyer Blanc Lot 42 ; parcelle ZC 667 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 433 m² ; autorisé
- 12/06/2023 ; permis de construire 03923523D0003 ; Lotissement Noyer Blanc ; parcelle ZC 309 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 27/05/2023 ; permis de construire 03923523D0005 ; Lot 47 Noyer Blanc ; parcelle ZC 672 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 584 m² ; autorisé
- 04/04/2023 ; permis de construire 03923523D0002 ; Noyer Blanc Lot 33 ; parcelle ZC 657 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 18/03/2023 ; permis de construire 03923522D0022 ; Noyer Blanc Lot 44 ; parcelles ZC 309, ZC 310, ZC 311 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 491 m² ; autorisé
- 11/03/2023 ; permis de construire 03923522D0020 ; Noyer Blanc Lot 36 ; parcelle ZC 660 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 13/02/2023 ; permis de construire 03923522D0019 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 13/02/2023 ; permis de construire 03923522D0021 ; Noyer Blanc ; parcelle ZC 644 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 502 m² ; autorisé
- 05/01/2023 ; permis de construire 03923522D0018 ; Lot 35 ; parcelle ZC 309 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 514 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 03923522D0015 ; 6 Rue du Pont ; parcelle ZC 17 ; terrain 714 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 03923522D0016 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 03/08/2022 ; permis de construire 03923522D0014 ; Noyer Blanc ; parcelle ZC 309 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 01/08/2022 ; permis de construire 03923522D0009 ; Noyer Blanc ; parcelle ZC 309 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis de construire 03923522D0011 ; Lot 41 ; parcelle ZC 309P ; 1 logement, 79 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis de construire 03923522D0012 ; Noyer Blanc Lot 39 ; parcelle ZC 309 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis de construire 03923522D0013 ; Noyer Blanc Lot 30 ; parcelles ZC 309P, ZC 310P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 584 m² ; autorisé
- 02/07/2022 ; permis de construire 03923522D0010 ; Noyer Blanc Lot 31 ; parcelles ZC 309P, ZC 310P, ZC 311P ; 1 logement, 92 m² ; commencé
- 21/05/2022 ; permis de construire 03923522D0006 ; 3 Rue Marguerite de Bourgogne ; parcelle ZB 121 ; 1 logement, 42 m² ; commencé
- 21/05/2022 ; permis de construire 03923522D0006 ; 3 Rue Marguerite de Bourgogne ; parcelle ZB 121 ; 42 m² ; commencé
- 15/04/2022 ; permis de construire 03923522J0001 ; Noyer Blanc Lot 24 ; parcelle ZC 644 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 08/07/2021 ; permis de construire 03923521J0003 ; 9 Allee des Tulipes ; parcelle ZC 632 ; 1 logement, 177 m² ; autorisé
- 21/06/2021 ; permis de construire 03923521J0008 ; Lot 20 Noyer Blanc ; parcelle ZC 624 ; 1 logement, 77 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de construire 03923521J0002 ; 8 Rue de Courtefontaine ; parcelle ZC 371 ; 22 logements, 1 566 m² ; commencé ; SCI L'AGE D'OR FRAISANS
- 29/04/2021 ; permis de construire 03923521J0002 ; 8 Rue de Courtefontaine ; parcelle ZC 371 ; 1 566 m² ; commencé ; SCI L'AGE D'OR FRAISANS
- 02/07/2020 ; permis de construire 03923520J0004 ; Noyer Blanc  Lot 9 ; parcelle ZC 635 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 640 m² ; autorisé
- 20/06/2020 ; permis de construire 03923520J0003 ; Noyer Blanc Lot 22 ; parcelle ZC 643 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 01/02/2018 ; permis de construire 03923517J0008 ; Lot le Noyer Blanc ; parcelle ZC 311 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 519 m² ; commencé
- 30/01/2018 ; déclaration préalable 03923517J0017 ; 9a Rue du Pont ; parcelle ZC 78 ; 1 logement ; terrain 8 m² ; terminé
- 12/12/2017 ; permis de construire 03923517J0006 ; Rue des Rouchottes ; parcelles ZC 223, ZC 222 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 01/12/2017 ; permis de construire 03923517J0005 ; Au Sud sur le Mont ; parcelle ZB 53 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 01/12/2017 ; permis de construire 03923517J0007 ; Lot le Noyer Blanc ; parcelle ZC 309 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 16/10/2017 ; permis de construire 03923517J0004 ; Rue des Chardonnerets ; parcelles ZD 464, ZD 466 ; 121 m² ; terrain 2 945 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 16/10/2017 ; permis de démolir 03923517J0001 ; 35b Rue de Rans ; parcelle ZB 53 ; autorisé
- 08/02/2017 ; permis de construire 03923516J0002 ; Lot le Noyer Blanc ; parcelles ZC 311, ZC 310, ZC 309 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 519 m² ; annulé
- 08/02/2017 ; permis de construire 03923516J0003 ; Lot le Noyer Blanc ; parcelles ZC 311, ZC 310, ZC 309 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 499 m² ; autorisé
- 08/10/2016 ; permis de démolir 03923516J0001 ; 2 Rue de Dampierre ; parcelle AB 89 ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- 26/07/2016 ; permis de construire 03923516J0001 ; 13bis Rue des Pins ; parcelle ZD 473 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 940 m² ; commencé
- 19/11/2015 ; permis de démolir 03923515J0001 ; 4 Rue des Noisetiers ; parcelle ZD 276 ; autorisé
- 28/09/2015 ; permis d'aménager 03923515J0002 ; Au Noyer Blanc ; parcelles ZC 310, ZC 309 ; terminé ; J.C.R.
- 19/05/2015 ; permis de construire 03923515D0001 ; Rue de la Courtefontaine ; parcelle ZC 4987 ; 27 m² ; terrain 872 m² ; terminé ; COMMUNE DE FRAISANS
- 16/05/2015 ; permis d'aménager 03923515D0001 ; Au Noyer Blanc ; parcelles ZC 309, ZC 310 ; autorisé ; J.C.R.
- 10/03/2015 ; permis de construire 03923515D0002 ; 2 Rue des Pins ; parcelles ZD 274, ZD 475 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 21/02/2015 ; permis de construire 03923514D0004 ; 8 Rue de Courtefontaine ; parcelles ZC 477, ZC 475, ZC 473 ; 507 m² ; terrain 10 546 m² ; commencé ; SCI L'AGE D'OR FRAISANS
- 02/10/2014 ; permis de construire 03923514D0002 ; Rue de la Gare ; parcelles AB 123, AB 76, AB 74 ; 611 m² ; terrain 7 646 m² ; terminé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 22/05/2014 ; permis de construire 03923513D0002 ; Rue des Chardonnerets ; parcelles ZD 467, ZD 465, ZD 461 ; 175 m² ; terrain 14 510 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 17/10/2013 ; permis de démolir 03923513D0001 ; 3 Rue de Courtefontaine ; parcelle ZC 48 ; autorisé
- 20/06/2013 ; permis de construire 03923513D0001 ; 9 Rue des Rouchottes ; parcelle ZC 265 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 625 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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