# Impasse des Pontots, 25140 Frambouhans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.21269, 6.77244 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25256_0085.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 861,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 393 kWh par an, pour 1 410 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLU Frambouhans, en vigueur depuis le 16/06/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- R151-34 Risque effondrement - Zone à moyenne densité indices

### Informations (2)

- AC - Zone assainissement collectif
- DPU - Périmètre de droit de préemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 03/03/2023 ; vente ; 2 Imp des Pontots ; Dépendance, Maison ; 265 000 € ; 90 m² bâtis, 2 150 m² de terrain, 2 944 €/m²
- 17/11/2022 ; vente ; 6 Imp des Pontots ; Maison ; 321 710 € ; 87 m² bâtis, 1 421 m² de terrain, 3 698 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 26/01/2026 ; 2 Impasse des Pontots 25140 Frambouhans ; maison, 104,8 m² ; énergie C, climat A
- 10/08/2022 ; 2 Impasse des Pontots 25140 Frambouhans ; maison, 100 m² ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Grande Rue (61 m) https://aucadastre.fr/frambouhans-25256/grande-rue-0060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frambouhans-25256/impasse-des-pontots-0085
La commune : https://aucadastre.fr/frambouhans-25256.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25256_0085