# Permis de construire de Frambouhans (Doubs) : 73 autorisations

De 2013 à 2026 : 52 de logement, 17 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 28 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/05/2026 ; permis de construire 0252562600003 ; 4 Rue des Sorbiers ; parcelles AC 578, AC 580, AC 569 ; 148 m² ; terrain 10 988 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS PAGOT CAPUT
- 04/05/2026 ; déclaration préalable 0252562600006 ; 10 Rue de la Baume ; parcelle AB 113 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 994 m² ; autorisé ; TSMB
- 27/02/2026 ; permis de construire 0252562600002 ; Lotissement les Echanges ; parcelle AB 520 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 731 m² ; autorisé
- 07/11/2025 ; permis de construire 0252562500011 ; Lieu-Dit sur les Seignes ; parcelles AK 51, AK 91, AK 92 ; 641 m² ; terrain 120 588 m² ; autorisé ; GAEC BIO'N'COW
- 06/09/2025 ; permis de construire 0252562500009 ; 4 Lotissement les Echanges ; parcelles AB 492, AB 497 ; 1 logement, 158 m² ; autorisé
- 06/09/2025 ; permis de construire 0252562500010 ; Lot 3 - Lotissement les E ; parcelle AB 491 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 846 m² ; autorisé
- 16/05/2025 ; permis de construire 0252562500004 ; Rue de la Fontenotte ; parcelle AB 494 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 738 m² ; autorisé
- 04/04/2025 ; permis de construire 0252562500001 ; 9 Rue du Crotot ; parcelles AD 225, AD 226, AD 93 ; 1 387 m² ; terrain 35 818 m² ; autorisé
- 04/10/2024 ; déclaration préalable 02525624R0031 ; 18 Rue du Capitaine Treilhes ; parcelles AC 550, AC 125 ; 2 logements ; terrain 856 m² ; autorisé
- 22/05/2024 ; permis de construire 02525624R0005 ; Rue de la Fontenotte   Lot ; parcelles AB 511, AB 512 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 23/02/2024 ; permis de construire 02525624R0001 ; Lotn_1 et N_2 Lotissement ; parcelles AB 489, AB 490, AB 502 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 960 m² ; commencé ; FAMYMEL
- 12/02/2024 ; permis de construire 02525623R0013 ; 11 Lotissement  les Echanges ; parcelle AB 506 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 12/02/2024 ; permis de construire 02525623R0015 ; 4 Rue de la Velle ; parcelles AC 210, AC 348 ; 172 m² ; terrain 801 m² ; autorisé ; IMMODA
- 08/02/2024 ; permis de construire 02525623R0012 ; 10 Lot 10 Lotissement  les ; parcelle AB 505 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 385 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 02525623R0011 ; Rue de la Fontenotte Lot N ; parcelles AB 509, AB 516 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 151 m² ; terminé
- 31/10/2023 ; déclaration préalable 02525623R0017 ; 4 Rue des Pres Verts ; parcelle AB 340 ; 10 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 04/09/2023 ; permis de construire 02525623R0008 ; Zone Artisanale de la Baum ; parcelle AC 593 ; 375 m² ; terrain 3 997 m² ; terminé ; JTP
- 23/08/2023 ; permis de construire 02525623R0009 ; Lot 9 Lotissement les Echanges ; parcelles AB 495, AB 504 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 21/06/2023 ; permis de construire 02525623R0007 ; Lotissement les Echanges ; parcelle AB 480P ; 1 logement, 197 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 12/06/2023 ; permis de construire 02525623R0001 ; 6 Lotissement Communal les ; parcelle AB 478 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 718 m² ; commencé
- 08/06/2023 ; permis de construire 02525623R0004 ; Lotissement les Echanges ; parcelles AB 493, AB 500 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 24/05/2023 ; permis de construire 02525623R0006 ; Lotissement les Echanges ; parcelle AB 480 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 12/05/2023 ; permis de construire 02525623R0003 ; Lotissement les Echanges ; parcelle AB 480 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 695 m² ; terminé
- 09/05/2023 ; permis de construire 02525623R0002 ; 25 Rue du Capitaine Treihles ; parcelles AC 140, AC 141, AC 531 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 166 m² ; commencé ; LUDALE
- 03/03/2023 ; permis de construire 02525622R0013 ; Rue des Sorbiers ; parcelle AC 658 ; 387 m² ; terminé ; SCI DU TACOT
- 23/02/2023 ; permis de construire 02525622R0012 ; 27 Rue du Capitaine Treilhes ; parcelles AC 144, AC 537, AC 650 ; 2 logements ; terrain 1 104 m² ; autorisé
- 17/06/2022 ; déclaration préalable 02525622R0011 ; 2 B Rue du Crotot ; parcelle AD 251 ; 9 m² ; terrain 703 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis d'aménager 02525621R0001 ; Rue de la Fontenotte ; parcelles AB 400, AB 478, AB 480 ; terrain 13 931 m² ; terminé ; COMMUNE DE FRAMBOUHANS
- 25/05/2021 ; permis de construire 02525621R0006 ; Lot 3 du Lotissement le B ; parcelle AD 350 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 895 m² ; terminé
- 03/05/2021 ; permis de construire 02525621R0003 ; 23 Rue du Capitaine Treilhes ; parcelles AC 279, AC 475, AC 542 ; 3 logements ; terrain 1 507 m² ; terminé
- 29/05/2020 ; permis de construire 02525620R0001 ; 4 Grande Rue ; parcelles AC 151, AC 152 ; 42 m² ; terrain 1 540 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRAMBOUHANS
- 22/01/2020 ; permis de construire 02525619R0010 ; La Cour Jean Brusse ; parcelles AK 33, AK 40 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 820 m² ; commencé
- 22/01/2020 ; permis de construire 02525619R0009 ; La Baume ; parcelles AC 592, AC 594, AC 597 ; 150 m² ; terrain 1 082 m² ; autorisé
- 16/12/2019 ; permis de construire 02525619R0013 ; 3 Rue du Bas du Parc ; parcelle AD 349 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 949 m² ; terminé
- 30/10/2019 ; permis de construire 02525619R0012 ; Au Nid du Crot ; parcelles AE 47, AE 49 ; 32 m² ; terrain 19 720 m² ; autorisé
- 18/09/2019 ; déclaration préalable 02525619R0005 ; 4 Rue du Stade ; parcelles AC 342, AC 436 ; terrain 1 117 m² ; terminé
- 03/09/2019 ; permis de construire 02525619R0007 ; Lotissement le Bas du Par ; parcelle AD 253P ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 02525619R0001 ; 5 le Nid du Crot ; parcelles AE 198, AE 199, AE 40 ; 1 logement ; terrain 1 676 m² ; commencé
- 16/04/2019 ; permis de construire 02525619R0003 ; Lotissement du Tacot ; parcelle AC 607 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 14/01/2019 ; permis de construire 02525618R0009 ; Le Bas du Parc ; parcelle AD 4 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 901 m² ; commencé
- 29/11/2018 ; permis de construire 02525618R0007 ; Les Mottes ; parcelle AC 606 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 28/11/2018 ; permis de construire 02525618R0004 ; Lotissement du Tacot ; parcelle AC 608 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 28/10/2018 ; permis de construire 02525618R0006 ; 01 Lot le Bas du Parc ; parcelle AD 348 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 18/12/2017 ; permis de construire 02525617R0006 ; 20 Rue de la Baume ; parcelles AB 264, AB 382 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 08/12/2017 ; permis de construire 02525617R0005 ; Lotissement le Tacot ; parcelle AC 605 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 779 m² ; terminé
- 12/10/2017 ; permis de construire 02525617R0004 ; Les Mottes ; parcelle AC 616 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 06/03/2017 ; permis de construire 02525616R0010 ; La Cour Jean Brusse ; parcelles AK 50, AK 51, AK 52 ; 1 530 m² ; terrain 103 900 m² ; autorisé ; GAEC BIO'N'COW
- 22/11/2016 ; permis de construire 02525616R0008 ; Rue du Tacot ; parcelle AC 617 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 15/06/2016 ; permis de construire 02525616R0005 ; Rue du Tacot ; parcelle AC 13 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 05/05/2016 ; déclaration préalable 02525616R0005 ; Rue du Capitaine Treilhes ; parcelle AB 178 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 04/05/2016 ; déclaration préalable 02525616R0004 ; Rue du Capitaine Treilhes ; parcelle AC 489 ; 8 m² ; terrain 1 355 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 22/04/2016 ; permis de construire 02525616R0001 ; 14 Rue du Tacot ; parcelle AC 611 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 748 m² ; commencé
- 10/02/2016 ; permis de construire 02525615R0015 ; 2 Rue du Tacot ; parcelles AC 601, AC 604 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 763 m² ; commencé
- 29/01/2016 ; permis de construire 02525615R0012 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 10/09/2015 ; permis de construire 02525615R0009 ; Lotissement le Tacot Lot N ; parcelle AC 613 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 134 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis d'aménager 02525615R1968 ; autorisé ; COMMUNE DE FRAMBOUHANS
- 29/07/2015 ; permis de construire 02525615R0007 ; Lot le Tacot ; parcelle AC 610 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 21/07/2015 ; permis de construire 02525615R0006 ; 23a Grande Rue 25140 Framb ; parcelle AD 345 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 22/12/2014 ; permis de construire 02525614R0012 ; Lot du Tacot ; parcelles AC 600, AC 603 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 745 m² ; autorisé
- 24/09/2014 ; permis de construire 02525614R0010 ; 23a Grande Rue ; parcelles AD 344, AD 341 ; 1 logement, 251 m² ; terrain 1 029 m² ; autorisé
- 11/09/2014 ; permis de construire 02525614R0009 ; Rue du Tacot ; parcelle AC 612 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 789 m² ; autorisé
- 09/05/2014 ; permis de construire 02525614R0005 ; Lot du Tacot ; parcelle AC 609 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 02525613R0016 ; Za de la Baume ; parcelle AC 552 ; 175 m² ; commencé ; SARL B.D.P
- 17/10/2013 ; permis de construire 02525613R0015 ; Lot sous la Fontenotte ; parcelle AB 460 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 661 m² ; autorisé
- 19/08/2013 ; permis de construire 02525613R0009 ; Ld sous la Fontenotte ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 11/07/2013 ; permis d'aménager 02525613R0002 ; Rue des Louvieres  des Sorbier ; parcelles AC 201, AC 399, AC 443p ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 02525613R0005 ; Lot sous la Fontenotte ; parcelle AB 464 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 880 m² ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 02525613R0006 ; Lot sous la Fontenotte ; parcelle AB 461 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 10/06/2013 ; permis de construire 02525613R0002 ; Lot sous la Fontenotte ; parcelle AB 462 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 782 m² ; commencé
- 15/04/2013 ; permis d'aménager 02525613R0001 ; Rue du Crotot ; parcelle AD 253p ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis de construire 02525612R0015 ; Lot Ban aux Vaux 2007 ; parcelle AB 442 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 04/02/2013 ; permis de construire 02525612R0018 ; Aux Essarts ; parcelle AC 17 ; 34 m² ; terrain 26 225 m² ; autorisé ; GAEC DES CHARNIERS
- 02/01/2013 ; permis de construire 02525612R0017 ; Lot sous la Fontenotte ; parcelles AB 459, AB 466 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 006 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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