# Permis de construire de Francarville (Haute-Garonne) : 15 autorisations

De 2013 à 2023 : 12 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/04/2023 ; permis de démolir 03119423Z0001 ; Le Deaux ; parcelle ZK 15 ; autorisé
- 18/11/2022 ; permis de construire 03119422Z0001 ; Berge ; parcelle ZI 10P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 4 400 m² ; autorisé
- 26/11/2021 ; permis de construire 03119421Z0002 ; Ld la Ralle ; parcelle C 292P ; 1 logement, 20 m² ; terrain 2 860 m² ; commencé
- 19/03/2021 ; permis de construire 03119420Z0004 ; Rouyre ; parcelle ZE 112 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 947 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis de construire 03119420Z0003 ; Rouyre ; parcelle ZE 86 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 841 m² ; terminé
- 10/03/2020 ; permis de construire 03119420Z0001 ; Lambert ; parcelle ZH 61A ; 1 logement ; terrain 2 998 m² ; autorisé
- 26/09/2019 ; permis de démolir 03119419Z0001 ; Rouyre ; parcelle ZE 86 ; autorisé
- 26/06/2019 ; permis de construire 03119419Z0003 ; Bouquies ; parcelle ZI 41 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 01/06/2019 ; permis de construire 03119419Z0002 ; En Sarda ; parcelle ZD 24 ; 1 logement ; terrain 3 000 m² ; terminé ; ASTIMMO
- 20/07/2018 ; permis de construire 03119418Z0003 ; Bousquies ; parcelle ZI 42 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 22/06/2018 ; permis de construire 03119418Z0002 ; Bouquies ; parcelle ZI 41 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 10/01/2018 ; permis de construire 03119417Z0003 ; Bouquies ; parcelle ZI 38P ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 23/08/2017 ; permis de construire 03119417Z0001 ; C Lot Lotissement  Bouquies ; parcelle ZI 40 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 2 015 m² ; terminé ; MAITEA
- 07/11/2014 ; permis de construire 03119414Z0001 ; Loupiac ; parcelle ZE 5B ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 03119412V0005 ; Domaine le Massou ; parcelle ZI 23 ; 156 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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