# Permis de construire de Francheval (Ardennes) : 17 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/08/2025 ; permis de construire 0081792500001 ; Le Village ; parcelles AK 596, ZD 19 ; 1 logement ; terrain 3 248 m² ; autorisé
- 09/02/2024 ; permis de démolir 00817924E0001 ; Angle Rue Arthur Habary et ; parcelle AK 342 ; terrain 465 m² ; autorisé
- 20/06/2023 ; permis de construire 00817923E0002 ; 8 Ruelle du Moulin Blanc ; parcelle AK 20 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 389 m² ; commencé
- 01/02/2023 ; permis de construire 00817923E0001 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 19/09/2022 ; permis de construire 00817922E0005 ; 10 Rue de L Hopital ; parcelle AK 477 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 721 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 00817922E0004 ; Rue du 18 Mai 1944 ; parcelle ZE 162 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 406 m² ; terminé
- 17/05/2022 ; permis de construire 00817922E0002 ; Rue du 18 Mai 1944 ; parcelle ZE 162 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 28/01/2022 ; permis de construire 00817921E0001 ; Rue Potier ; parcelle AK 656 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé
- 27/07/2021 ; permis de démolir 00817921E0001 ; 21 Pl de la Mairie ; parcelle AK 151 ; terrain 208 m² ; autorisé
- 29/08/2019 ; permis de démolir 00817919E0001 ; 35 Rue de la Corne ; parcelles AK 596, ZD 19 ; terrain 7 568 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; permis de construire 00817919E0001 ; Rue d'Escalbert ; parcelle AK 375 ; 1 logement ; terrain 3 313 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 00817918E0001 ; 11 Rue de la Corne ; parcelles AK 348, AK 349 ; 66 m² ; terrain 735 m² ; autorisé
- 04/04/2014 ; permis de construire 00817914E0002 ; Rue du Moulin ; parcelle AK 606 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé
- 18/11/2013 ; permis de construire 00817913E0005 ; 5 ; parcelle ZH 96 ; 16 m² ; terrain 7 335 m² ; annulé ; FLO BLEU
- 14/06/2013 ; permis de construire 00817913E0004 ; Rue du 18 Mai 1944 ; parcelle ZE 160 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 462 m² ; commencé
- 26/03/2013 ; permis de construire 00817912E0007 ; Rue de la Corne ; parcelles AK 270, AK 470, AK 554 ; 127 m² ; terrain 173 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRANCHEVAL
- 21/02/2013 ; permis de construire 00817912E0004 ; 11 Rue de Louis Val ; parcelle ZB 73 ; 400 m² ; terrain 125 580 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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