# Permis de construire de Francheville (Côte-d'Or) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/03/2026 ; permis de construire 02128425E0007 ; 1 Rue de la Chapelle ; parcelles AH 51, AH 52 ; 1 logement ; terrain 3 225 m² ; autorisé ; SCI LES PIERRES BLANCHES
- 05/03/2026 ; permis de construire 02128425E0007 ; 1 Rue de la Chapelle ; parcelles AH 51, AH 52 ; terrain 3 225 m² ; autorisé ; SCI LES PIERRES BLANCHES
- 30/09/2025 ; permis de construire 02128425E0004 ; Rue du Parterre ; parcelle ZN 37 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 097 m² ; autorisé
- 12/09/2025 ; permis de construire 02128425E0003 ; 10 Rue de saint Seine ; parcelle AH 242 ; 1 logement ; terrain 307 m² ; autorisé
- 06/08/2025 ; permis de construire 02128425E0002 ; 10 Rue de saint Seine ; parcelle AH 242 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 307 m² ; autorisé
- 21/08/2024 ; permis de construire 02128424E0003 ; Rue du Clos de Neuvelle ; parcelles AH 482, AH 485 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 027 m² ; autorisé
- 28/04/2024 ; permis de construire 02128424E0001 ; Rue du Clos de Neuvelle ; parcelle AH 14 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 352 m² ; terminé
- 23/01/2024 ; permis de construire 02128423E0004 ; Rue de Dijon ; parcelles AH 211, AH 311, AH 330 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 938 m² ; autorisé
- 13/10/2023 ; permis de construire 02128423E0003 ; Rue du Clos de Neuvelle ; parcelle AH 478 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 05/04/2023 ; permis de construire 02128423E0002 ; Rue du Clos de Neuvelle ; parcelle AH 18P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé
- 01/03/2023 ; permis de construire 02128422E0001 ; Chemi Rural N16 Dit de la Grande ; parcelles AH 449, AH 452 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 421 m² ; autorisé
- 05/11/2021 ; permis de construire 02128421E0006 ; 3 Rue de Dijon ; parcelles AH 471, AH 184, AH 187 ; 1 logement, 261 m² ; terrain 2 423 m² ; terminé
- 30/08/2021 ; permis de construire 02128421E0005 ; Chemin des Crais ; parcelle ZB 25 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 14/04/2021 ; permis de construire 02128421E0001 ; Rue de St Seine ; parcelle AH 438 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 09/09/2020 ; permis de construire 02128420E0003 ; Rue du Lavoir ; parcelle ZN 36 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 05/03/2020 ; permis de construire 02128420E0001 ; 3b Rue du Lavoir ; parcelles AI 74, AI 75 ; 1 logement ; terrain 1 350 m² ; commencé
- 06/06/2019 ; permis de démolir 02128419E0001 ; 22 Rue du Lavoir ; parcelle AI 21 ; autorisé
- 19/04/2019 ; permis de construire 02128418E0002 ; Le Staissonnieres ; parcelle ZL 80 ; 830 m² ; terrain 29 063 m² ; terminé ; JACQUAND
- 08/03/2017 ; permis de construire 02128416E0003 ; 425 m² ; autorisé ; GAEC L'ABREPIN
- 18/05/2016 ; permis de construire 02128416E0001 ; 1 Chem des Combes ; parcelle ZO 17 ; 17 m² ; terminé
- 08/06/2015 ; permis de construire 02128415E0003 ; Rte de Dijon ; parcelle AH 213 ; 2 logements, 267 m² ; terrain 1 945 m² ; commencé
- 21/08/2014 ; permis de construire 02128414E0001 ; Hameau de Prairay ; parcelle AI 1 ; 180 m² ; terrain 4 652 m² ; autorisé
- 14/12/2013 ; permis de construire 02128413E0001 ; Rue de saint Seine ; parcelle AH 14 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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