# Permis de construire de Francilly-Selency (Aisne) : 34 autorisations

De 2013 à 2023 : 26 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/10/2023 ; permis de construire 00233023V0003 ; 1 Allee Jean Marlier ; parcelles ZC 47, ZC 50 ; 22 m² ; terrain 658 m² ; autorisé
- 14/06/2022 ; permis de construire 00233022V0001 ; 20 Rue de Bellevue ; parcelles B 439, B 440, B 264 ; 30 m² ; terrain 33 539 m² ; autorisé
- 25/01/2022 ; permis de construire 00233021V0006 ; Route de Savy ; parcelles C 143, C 144, C 895 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 195 m² ; autorisé
- 02/04/2021 ; permis de construire 00233021V0001 ; Allee des Bois ; parcelles ZE 62, ZE 63 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 199 m² ; terminé
- 04/02/2019 ; permis de construire 00233018V0005 ; 15 Rue de Bellevue ; parcelles B 285, B 286, B 287 ; 223 m² ; terrain 3 476 m² ; commencé
- 03/09/2018 ; permis de construire 00233018V0004 ; Lotissement la Haute Borne ; parcelle ZE 152 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 29/09/2017 ; permis de construire 00233017V0006 ; La Haute Borne  Lot 12 ; parcelle ZE 147 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 606 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 00233017V0009 ; Rue du Tour de Ville ; parcelles C 889, C 892 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 421 m² ; commencé
- 12/06/2017 ; permis de construire 00233017V0005 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZE 144 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 00233017V0004 ; Grande Rue ; parcelles C 838, C 597, C 885 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 904 m² ; terminé
- 27/04/2017 ; permis de construire 00233017V0001 ; Grande Rue ; parcelles C 597, C 838, C 885 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 2 904 m² ; annulé
- 28/03/2017 ; permis de construire 00233017V0003 ; Lotissement la Haute Borne ; parcelle ZE 151 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 608 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 00233016V0007 ; La Haute Borne ; parcelle ZE 143 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 24/10/2016 ; permis de construire 00233016V0005 ; Grande Rue ; parcelles C 597, C 838, C 885 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 2 904 m² ; annulé
- 26/07/2016 ; permis de construire 00233016V0004 ; La Haute Borne ; parcelle ZE 145 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 26/07/2016 ; permis de construire 00233016V0006 ; La Haute Borne ; parcelle ZE 149 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 724 m² ; terminé
- 20/05/2016 ; permis de construire 00233016V0002 ; Lot1 la Haute Borne ; parcelle ZE 136 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 628 m² ; commencé
- 01/07/2015 ; permis de construire 00233015Q0007 ; Lot N 6 Lotissement de la Haute Borne ; parcelles ZE 132, ZE 103 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 607 m² ; terminé
- 04/05/2015 ; permis de construire 00233015Q0005 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZE 132 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 06/03/2015 ; permis de construire 00233015Q0004 ; Lotissement de la Haute Bo ; parcelle ZE 132 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 656 m² ; commencé
- 05/03/2015 ; permis de construire 00233015Q0003 ; Lotissement la Haute Borne ; parcelle ZE 132 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 05/02/2015 ; permis de construire 00233015Q0001 ; Lotissement - Rue de L Egl ; parcelle ZE 132 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 07/01/2015 ; permis de construire 00233014Q0012 ; Rue de L  Glise ; parcelle ZE 132P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 18/12/2014 ; permis de construire 00233014Q0013 ; Rue de L Eglise - Lot 5 ; parcelle ZE 132 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 05/12/2014 ; permis de construire 00233014Q0008 ; Rue Lionel Lefevre ; parcelles ZB 94, ZB 95, ZB 85 ; terrain 3 071 m² ; terminé ; SCI HELSTAVAMA
- 03/12/2014 ; permis de construire 00233014Q0011 ; Lot la Haute Borne ; parcelle ZE 118 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 609 m² ; commencé
- 25/10/2014 ; permis de construire 00233014Q0007 ; 20 Rue Bellevue ; parcelles B 361, B 360 ; 156 m² ; commencé
- 18/08/2014 ; permis de construire 00233014Q0004 ; All Jean Marlier ; parcelle ZC 48 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 18/08/2014 ; permis de construire 00233014Q0006 ; Lot la Haute Borne ; parcelle ZE 120 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 30/07/2014 ; permis de construire 00233014Q0005 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZE 120 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 02/04/2014 ; permis de construire 00233014Q0002 ; 20 Rue de Bellevue ; parcelles B 264, B 265, B 365 ; 3 744 m² ; terrain 17 445 m² ; commencé
- 26/03/2014 ; permis de construire 00233014Q0001 ; 6 Rue du Tour de Ville ; parcelles ZE 122, ZE 121 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 05/11/2013 ; permis de construire 00233013Q0003 ; Rue de L  Glise ; parcelles ZE 32, ZE 35, ZE 34 ; 115 m² ; terrain 2 694 m² ; autorisé
- 08/01/2013 ; permis d'aménager 00233012Q0001 ; La Haute Borne ; parcelles ZE 120p, ZE 103, ZE 125 ; terminé ; SCI SAINT-LOUIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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