# Permis de construire de Franclens (Haute-Savoie) : 26 autorisations

De 2013 à 2024 : 20 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/06/2024 ; permis de construire 07413024X0001 ; 142 Chemin de la Fruitiere ; parcelle 0B 1775 ; 1 logement ; terrain 981 m² ; commencé ; JULIA
- 07/06/2024 ; permis de construire 07413024X0001 ; 142 Chemin de la Fruitiere ; parcelle 0B 1775 ; terrain 981 m² ; commencé ; JULIA
- 18/04/2023 ; permis de démolir 07413023X0001 ; Chemin des Ecoliers ; parcelle 0B 1782 ; terrain 194 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRANCLENS
- 06/07/2021 ; permis de construire 07413021X0004 ; Allee du Lion ; parcelles 0B 1568, 0B 1608 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 551 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de démolir 07413021X0001 ; 261 Rue de l'Eglise ; parcelle 0B 1977 ; commencé
- 09/11/2020 ; permis de construire 07413020X0005 ; 135 Montee du Frut ; parcelles 0A 1284, 0A 1281 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 08/09/2020 ; permis de démolir 07413020X0001 ; 252 Route de Chez Derippaz ; parcelle 0B 731 ; autorisé ; COMMUNE DE FRANCLENS
- 18/05/2020 ; permis de construire 07413020X0001 ; Route de la Mine ; parcelles 0B 560, 0B 562 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 8 049 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 07413020X0002 ; 77 B Route de Chez Derippaz ; parcelles 0B 1557, 0B 1419, 0B 1562 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 601 m² ; terminé
- 20/02/2020 ; permis de construire 07413019X0004 ; 161 Montee du Frut ; parcelles 0A 1282, 0A 1286 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 07413018X0005 ; 135 Route de la Mine ; parcelle 0B 561 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 082 m² ; autorisé
- 27/02/2018 ; permis de construire 07413017X0003 ; 221 Route de Chez Derippaz ; parcelle 0B 1345 ; 4 logements, 259 m² ; terrain 1 203 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 22/12/2017 ; permis de construire 07413017X0002 ; 155 Montee du Frut ; parcelles 0A 1218, 0A 1223 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 570 m² ; terminé
- 13/11/2016 ; permis de construire 07413016X0002 ; Chem des Peupliers ; parcelles 0B 1746, 0B 1744 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 06/12/2015 ; permis de démolir 07413015X0002 ; 252 Rte de Chez Derippaz ; parcelle 0B 731 ; autorisé ; COMMUNE DE FRANCLENS
- 06/12/2015 ; permis de démolir 07413015X0001 ; 221 Rte de Chez Derippaz ; parcelle 0B 1345 ; autorisé ; COMMUNE DE FRANCLENS
- 22/10/2015 ; déclaration préalable 07413015X0013 ; 13 Chem des Ecoliers ; parcelle 0A 1625 ; 1 logement ; terrain 2 193 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRANCLENS
- 11/07/2015 ; permis de construire 07413015X0002 ; Rue de L Eglise ; parcelles 0B 1444, 0B 921 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 29/06/2015 ; permis de construire 07413015X0011 ; Lot la Rippaz ; parcelle 0B 1581 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 26/06/2015 ; permis de construire 07413015X0001 ; Lotissement la Rippaz ; parcelle 0B 1581 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 01/12/2014 ; permis de construire 07413014X0002 ; Rue de la Paix ; parcelles 0B 962, 0B 1219, 0B 1273 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 28/11/2014 ; permis de construire 07413014X0003 ; Rue de la Paix ; parcelles 0B 962, 0B 1219, 0B 1273 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 626 m² ; commencé
- 12/09/2013 ; permis de construire 07413013X0002 ; Chemin de la Fruitiere ; parcelles 0B 1642, 0B 1641, 0B 1639 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 15/05/2013 ; permis de construire 07413013X0001 ; La Babale ; parcelles 0B 1628, 0B 1630, 0B 1637 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 161 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 07413012X0017 ; 105 Chem des Peupliers ; parcelle B6 1581 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 800 m² ; annulé ; MAISON DAUPHINE SAVOIE
- 21/01/2013 ; permis de construire 07413012X0016 ; Rte de Champ Bourbon ; parcelles 0B 510P, 0B 511P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 800 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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