# Route du champ bourbon, 74910 Franclens : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.04393, 5.82274 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74130_0070.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 481,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 865 kWh par an, pour 1 636 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH1, secteur urbanisé à vocation dominante d'habitat de faible à moyenne densité, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 10/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 26 de la commune

- 21/01/2013 ; permis de construire 07413012X0016 ; Rte de Champ Bourbon ; parcelles 0B 510P, 0B 511P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 800 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/franclens-74130/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 02/07/2021 ; vente ; 145 Rte du Champ Bourbon ; Dépendance, Maison ; 395 000 € ; 95 m² bâtis, 1 094 m² de terrain, 4 158 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 12/09/2022 ; 145 Route du champ bourbon 74910 Franclens ; maison, 88 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2021 ; 263 Route du Champ Bourbon 74910 Franclens ; maison, 191 m², construit en 1997 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique Alexandre Dumas FRANCLENS (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont MP BAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894659986) ; MELLT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/985031608) ; BRUCKNER MASCHINENBAU (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/392761334)
- Voies voisines : Lotissement du champ de l'uche (29 m) https://aucadastre.fr/franclens-74130/lotissement-du-champ-de-l-uche-a020.md ; Lotissement du champ de l'uche (60 m) https://aucadastre.fr/franclens-74130/lotissement-du-champ-de-l-uche-A020.md ; Franclens (75 m) https://aucadastre.fr/franclens-74130/franclens-.md ; Montée du frut (100 m) https://aucadastre.fr/franclens-74130/montee-du-frut-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/franclens-74130/route-du-champ-bourbon-0070
La commune : https://aucadastre.fr/franclens-74130.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74130_0070