# Permis de construire de François (Deux-Sèvres) : 77 autorisations

De 2013 à 2026 : 55 de logement, 18 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 18 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/01/2026 ; permis de construire 0791282500009 ; Sentier de la Grimpette ; parcelles AA 260, AA 261 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 738 m² ; commencé
- 22/12/2025 ; permis d'aménager 0791282500001 ; Rue du Fief de Baussais ; parcelles ZT 14, ZT 13, ZT 12 ; terrain 104 956 m² ; autorisé ; CC HAUT VAL DE SEVRE
- 10/12/2025 ; déclaration préalable 0791282500023 ; Rte de Ruffigny ; parcelle ZS 30 ; 2 m² ; terrain 2 005 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 10/12/2025 ; déclaration préalable 0791282500026 ; Rte de Ruffigny ; parcelle ZS 30 ; 2 m² ; terrain 2 005 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 10/12/2025 ; déclaration préalable 0791282500027 ; Rte de Ruffigny ; parcelle ZS 30 ; 2 m² ; terrain 2 005 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 24/09/2025 ; permis de construire 0791282500007 ; 21 Rue de la Fragnee ; parcelle AD 163 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 04/08/2025 ; permis de construire 0791282500006 ; 16 Rue de la Fragnee (lot 3 ; parcelle AD 170 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 03/06/2025 ; permis de construire 0791282500005 ; Chemin de Champ-Viron ; parcelles AB 353, AB 355 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0791282500004 ; Route de Charmousse ; parcelle AB 355 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 21/03/2025 ; permis de construire 0791282500002 ; 12 Rue de la Fragnee ; parcelle AD 180 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 21/02/2025 ; permis de construire 0791282500001 ; 17 Chemin de la Grange ; parcelles AA 273, AA 270, ZL 12 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 3 401 m² ; autorisé
- 21/02/2025 ; permis de construire 0791282500001 ; 17 Chemin de la Grange ; parcelles AA 273, AA 270, ZL 12 ; 214 m² ; terrain 3 401 m² ; autorisé
- 14/03/2024 ; permis de construire 07912824H0001 ; Route de l'Huilerie ; parcelles ZP 41, AA 253 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 822 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; déclaration préalable 07912823H0017 ; Chem de Vilaine ; parcelle ZD 2 ; 7 m² ; terrain 16 732 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 05/04/2023 ; permis d'aménager 07912823H0001 ; Route de Charmousse ; parcelle AB 357 ; terrain 4 966 m² ; terminé ; IMMOBILIER CONCEPT
- 05/07/2022 ; permis de construire 07912822H0002 ; 14 Rue de la Fragnee (lotisse ; parcelle AD 171 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 638 m² ; terminé
- 31/05/2022 ; permis de construire 07912822H0001 ; 11bis Rue de la Fagnee ; parcelle AD 166 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 14/01/2022 ; permis de construire 07912821H0008 ; 18 Rue de la Fragnee( Lotisse ; parcelles AD 169, AD 176 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 943 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 07912821H0006 ; Lotissement Residence du ; parcelle AD 28 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 07912821H0005 ; Rue de la Fragnee - Lotiss ; parcelle AD 162 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 626 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis d'aménager 07912820H0001 ; Le Fief ; parcelle AD 28 ; terrain 30 710 m² ; terminé
- 29/12/2020 ; permis de construire 07912820H0022 ; Lotissement le Coteau du ; parcelle B 1089 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 17/12/2020 ; permis de construire 07912820H0021 ; Lotissement le Coteau du ; parcelle B 1088 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 746 m² ; terminé
- 20/11/2020 ; permis de construire 07912820H0018 ; Lotissement le Coteau du ; parcelle B 1084 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 803 m² ; terminé
- 10/11/2020 ; permis de construire 07912820H0017 ; Rue des Deux Fosses (lotis ; parcelle B 1090 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 793 m² ; terminé
- 28/10/2020 ; permis de construire 07912820H0015 ; 9 Rue du Coteau ; parcelle B 1021 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 159 m² ; terminé ; LES CASTORS
- 28/10/2020 ; permis de construire 07912820H0016 ; Lotissement Coteau du Breu ; parcelle B 1081 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 809 m² ; terminé ; EARL RICHARD
- 10/08/2020 ; permis de construire 07912820H0014 ; Za Fief de Baussais ; parcelles ZT 35, ZT 36 ; 72 m² ; terrain 5 010 m² ; terminé ; LABORATOIRE ROUTE ET MATERIAUX
- 07/08/2020 ; permis de construire 07912820H0013 ; Route de la Creche ; parcelles AD 67, AD 68 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 744 m² ; terminé
- 04/08/2020 ; permis de construire 07912820H0010 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 04/08/2020 ; permis de construire 07912820H0011 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; déclaration préalable 07912820H0011 ; 1 Impasse de l'Huilerie ; parcelles AA 116, AA 118, AA 152 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 294 m² ; autorisé
- 19/06/2020 ; permis de construire 07912820H0008 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 17/06/2020 ; permis de construire 07912820H0009 ; Lotissement Coteau du Breu ; parcelle B 1076 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 29/05/2020 ; permis de construire 07912820H0007 ; Rue des Deux Fosses (lotis ; parcelle B 1077 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 27/05/2020 ; permis de construire 07912820H0006 ; 8 Rue des Deux Fosses (lotis ; parcelle B 1080 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 16/03/2020 ; permis de construire 07912820H0004 ; Coteau du Breuil ; parcelles B 1014, B 1057, B 1059 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 07912820H0003 ; Lotissement Coteau du Bre ; parcelle B 1069 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 06/03/2020 ; permis de construire 07912819H0010 ; Lotissement les Coteaux D ; parcelle B 1062 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 21/02/2020 ; permis de construire 07912820H0001 ; Lotissement Coteau du Bre ; parcelle B 1069 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 24/01/2020 ; permis de construire 07912820H0002 ; Lotissement Coteau du Breu ; parcelle B 1072 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 07912819H0009 ; Lotissement le Coteau du ; parcelle B 1070 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 20/12/2019 ; permis de construire 07912819H0005 ; 5 Rue des Deux Fosses ; parcelle B 1072 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; déclaration préalable 07912819H0013 ; 42 Che de L Ilot ; parcelle C 709 ; 1 logement ; terrain 500 m² ; autorisé
- 10/04/2019 ; permis de construire 07912819H0003 ; Rue du Coteau ; parcelles B 1060, B 1002, B 1058 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 18/03/2019 ; permis d'aménager 07912818H0001 ; Coteau du Breuil ; parcelles B 1062, B 1063, B 1064 ; terrain 16 619 m² ; terminé
- 12/03/2019 ; permis de construire 07912819H0002 ; 3 Route de la Grange ; parcelle AA 248 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 488 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 07912818H0010 ; 25 Chemin de Bel Air ; parcelle AC 286 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 417 m² ; terminé
- 12/09/2018 ; permis de construire 07912818H0007 ; 10 Rue des Ecoles ; parcelles AB 169, AB 170 ; 70 m² ; terrain 5 386 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRANCOIS
- 24/07/2018 ; permis de construire 07912818H0004 ; 4 Route de Charmousse ; parcelle B 1068 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 830 m² ; commencé
- 24/07/2018 ; permis de construire 07912818H0002 ; 32 Rue du Colombier ; parcelle AA 31 ; 40 m² ; terrain 1 766 m² ; autorisé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07912818H0003 ; Route de l'Huilerie (lot N ; parcelles ZP 35, AA 238 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 05/04/2018 ; permis de construire 07912818H0001 ; Lotissement les Jardins D ; parcelles AA 212, AA 220, AA 226 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 203 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; déclaration préalable 07912818H0004 ; Rte de Chambrousse ; parcelle ZO 13 ; 1 m² ; terrain 49 874 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 08/01/2018 ; permis de construire 07912817H0007 ; Route de l'Huilerie (lot N ; parcelles AA 239, ZP 36 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 804 m² ; terminé
- 14/11/2017 ; permis de construire 07912817H0006 ; Route de la Grange ; parcelle AA 5 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 3 297 m² ; terminé
- 16/10/2017 ; permis de construire 07912817H0005 ; Sentier des Noyers ; parcelle AB 343 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 372 m² ; commencé
- 11/04/2017 ; déclaration préalable 07912817H0010 ; 84 Route D Auge ; parcelle AB 124 ; 1 logement ; terrain 1 728 m² ; autorisé
- 16/02/2017 ; permis de construire 07912817H0001 ; Sentier des Pommiers ; parcelle AB 342 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 346 m² ; terminé
- 21/12/2016 ; permis de construire 07912816H0007 ; 11 Route d'Auge ; parcelles B 589, B 590, B 591 ; 182 m² ; terrain 10 356 m² ; terminé ; FA-LA INVESTISSEMENTS
- 26/10/2016 ; permis de construire 07912816H0004 ; Route de l'Huilerie ; parcelle AA 136 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 25/07/2016 ; permis de construire 07912816H0001 ; 9 Rue du Fief de Baussais ; parcelle ZT 26 ; 90 m² ; terrain 4 147 m² ; autorisé ; LA VALLEE DES MUSTANG
- 11/07/2016 ; permis de construire 07912816H0002 ; Chemin de Vilaine ; parcelle AB 340 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 818 m² ; commencé
- 07/07/2016 ; permis de construire 07912816H0003 ; Chemin de Champ Sirot ; parcelles AA 141, ZP 12, ZP 13 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 04/03/2016 ; permis de construire 07912815H0006 ; Rue du Fief Baussais ; parcelles ZT 46, ZT 48 ; 59 m² ; terrain 3 647 m² ; commencé
- 08/02/2016 ; permis de construire 07912815H0005 ; 46 Route de Charmousse ; parcelle AB 339 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 817 m² ; terminé
- 25/09/2015 ; permis de construire 07912815H0002 ; 35 Rte de St Gelais ; parcelles ZR 2, B 983 ; 270 m² ; terrain 100 548 m² ; terminé
- 13/11/2014 ; déclaration préalable 07912814S0016 ; Rte de L Huilerie ; parcelle AA 111 ; 5 m² ; terrain 4 361 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 13/11/2014 ; déclaration préalable 07912814S0018 ; Rpt D Auge ; parcelle ZP 20 ; 1 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 02/10/2014 ; permis de construire 07912814S0005 ; Rue Fief de Baussais ; parcelle ZT 45 ; 702 m² ; terrain 3 100 m² ; commencé ; S.C.I. FJM
- 26/09/2014 ; permis de construire 07912814S0004 ; Chem de Champ Sirot ; parcelle AA 236 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 102 m² ; commencé
- 08/08/2014 ; permis de construire 07912814S0006 ; 3 Rue des Ecoles ; parcelles AB 268, AB 136, AB 135 ; 140 m² ; terrain 2 488 m² ; commencé ; COMMUNE DE FRANCOIS
- 10/04/2014 ; permis de construire 07912814S0002 ; Chem de Champ Sirot ; parcelle A 234 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 281 m² ; terminé
- 09/07/2013 ; permis de construire 07912813S0002 ; 4 les Jardins de L Huilerie ; parcelles AA 214, AA 221, AA 227 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 063 m² ; autorisé
- 03/05/2013 ; permis de construire 07912813S0001 ; La Guillotiere ; parcelle B 983 ; 597 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 07912812S0006 ; Lot 6 Lot les Jardins de L Huilerie ; parcelle AA 213 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 106 m² ; commencé
- 03/01/2013 ; permis de construire 07912812S0005 ; 24 Chem de Charmousse ; parcelle AB 218 ; 1 logement ; terrain 3 927 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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