# Impasse Piquet, 31420 Francon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.26293, 1.00042 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31196_0140.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 284,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,7 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 949 kWh par an, pour 1 673 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Francon

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 29 de la commune

- 15/02/2024 ; permis de construire 03119623G0004 ; 236 Imp Piquet ; parcelle ZI 16 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 12 132 m² ; commencé
- 21/11/2023 ; permis de démolir 03119623G0001 ; 2 Impasse Piquet ; parcelle ZI 16 ; terrain 12 132 m² ; autorisé
- 06/07/2023 ; permis de construire 03119623G0002 ; 236 Imp Piquet ; parcelle ZI 16 ; 2 logements, 427 m² ; terrain 12 132 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/francon-31196/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/05/2025 ; 33 Impasse Piquet 31420 Francon ; maison, 292,3 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/francon-31196/impasse-piquet-0140
La commune : https://aucadastre.fr/francon-31196.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31196_0140