# Permis de construire de Francoulès (Lot) : 28 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 2 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/04/2026 ; permis de construire 0461122690003 ; 15 Route du Mas de Jaillac ; parcelle 0A 365 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 12/12/2025 ; permis d'aménager 0461122590001 ; Ch Departemental ; parcelles E 619, E 620, E 623 ; terrain 62 594 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 07/11/2025 ; permis de construire 0461122590003 ; Route ; parcelles E 1233, E 708 ; 18 m² ; terrain 4 397 m² ; autorisé ; EURL LOIC AUSSEL
- 23/05/2025 ; permis de construire 0461122590001 ; 120 Ch du Mas de Pouget ; parcelle E 1279 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 279 m² ; terminé
- 12/11/2024 ; permis de construire 0461122490004 ; Route des Cazales ; parcelles E 722, E 723, E 724 ; 35 m² ; terrain 1 087 m² ; autorisé
- 16/01/2024 ; permis de construire 0461122390004 ; Mas de Pouget ; parcelle E 859 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 8 633 m² ; commencé ; LDPCA CONSTRUCTIONS
- 28/10/2022 ; permis d'aménager 0461122290001 ; Mas de Pouget ; parcelles E 859, E 863 ; terrain 8 743 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 0461122190007 ; Les Bories Hautes ; parcelles D 281, D 282, D 283 ; 1 logement ; terrain 1 950 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; permis de construire 0461122190008 ; La Crouzette ; parcelle E 449 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 800 m² ; commencé
- 01/10/2021 ; permis de construire 0461122190005 ; Les Granges ; parcelles E 103, E 104 ; 1 logement ; terrain 2 220 m² ; commencé
- 16/07/2021 ; permis de construire 0461122190003 ; Les Cazals ; parcelles E 1269, E 1271, E 1271 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 35 358 m² ; terminé
- 07/05/2021 ; permis d'aménager 0461122190001 ; Lacrouzette ; parcelle E 449 ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 18/08/2020 ; permis de construire 0461122090006 ; La Crouzette ; parcelle E 457 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 5 070 m² ; terminé
- 20/07/2020 ; permis de construire 0461122090002 ; Contivay ; parcelles C 316, C 711 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 791 m² ; commencé
- 16/07/2020 ; permis de construire 0461122090004 ; Les Granges ; parcelles E 103, E 104 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 220 m² ; annulé
- 06/01/2020 ; permis de construire 0461121990005 ; Mas de Pouget ; parcelles E 1247, E 1249, E 1250 ; 1 logement ; terrain 4 603 m² ; commencé
- 16/12/2019 ; permis de construire 0461121990004 ; Les Cazals ; parcelle E 717 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 375 m² ; autorisé
- 04/11/2019 ; permis d'aménager 0461121990001 ; D 22 les Brouals ; parcelle D 793 ; terrain 3 778 m² ; autorisé
- 27/05/2019 ; permis de construire 0461121990001 ; Voie saint -Priere ; parcelle E 443 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 805 m² ; terminé
- 25/03/2019 ; permis de construire 0461121990002 ; La Leule ; parcelles E 765P, E 935 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 13/09/2018 ; permis de construire 0461121890002 ; 5161 Contivay ; parcelle C 317 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 430 m² ; commencé
- 03/05/2018 ; permis de construire 0461121890001 ; Les Parrots ; parcelle E 442 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 7 430 m² ; commencé
- 19/04/2016 ; permis de construire 0461121690001 ; Pieces des Lafon ; parcelles E 927, E 929 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 561 m² ; terminé
- 26/02/2016 ; permis de construire 0461121590002 ; Les Parrots ; parcelles E 1080, E 1082 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 13 646 m² ; commencé
- 06/11/2015 ; permis de construire 0461121590001 ; Les Cazals ; parcelles E 1230, E 1237 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 8 357 m² ; autorisé
- 09/05/2014 ; permis de construire 0461121490001 ; Mas de Jaillac ; parcelle A 107 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 335 m² ; autorisé
- 06/12/2013 ; permis de construire 0461121390003 ; Contivay ; parcelles C 311, C 705 ; 1 logement ; terminé
- 20/08/2013 ; permis de construire 0461121390001 ; Les Caillabades ; parcelle C 423 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 7 095 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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