# Permis de construire de Franois (Doubs) : 139 autorisations

De 2013 à 2026 : 94 de logement, 36 de locaux, 4 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 65 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; permis de construire 02525825C0006 ; 128 Chemin de la Dinde ; parcelles BE 23, BE 24, BE 25 ; 2 925 m² ; terrain 19 091 m² ; autorisé ; SCI MAELLE
- 03/07/2026 ; permis de construire 02525826C0001 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelles AA 126, AA 307 ; 10 logements, 785 m² ; terrain 2 115 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 30/06/2026 ; permis de construire 02525826C0002 ; Chemin de Chaney ; parcelle AE 1199 ; 279 m² ; terrain 49 647 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRANOIS
- 28/04/2026 ; permis de construire 02525825C0005 ; Le Hameau du Coteau ; parcelles AA 175, AA 183, AA 255 ; 18 logements, 1 336 m² ; terrain 3 700 m² ; autorisé ; LES TERRASSES DU CLOS
- 23/03/2026 ; permis de construire 02525825C0007 ; Rue Jovinet ; parcelle AC 223 ; 1 274 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé ; SCI CABINET DE PATHOLOGIE
- 05/02/2026 ; permis de construire 02525825C0010 ; 8 Rue de la Fontaine ; parcelle AA 91 ; 72 m² ; terrain 3 027 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN VIEILLE THIERRY ET ANGELIQUE
- 26/11/2025 ; permis de construire 02525825C0001 ; 13 Rue des Tailles ; parcelles AD 27, AD 42, AD 43 ; 136 m² ; terrain 7 460 m² ; autorisé ; TRANSPORTS CHANEZ
- 17/11/2025 ; déclaration préalable 02525825C0023 ; Chemin de Chaney ; parcelle AE 199 ; 8 m² ; terrain 49 647 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRANOIS
- 20/03/2025 ; permis de construire 02525824C0007 ; 128 Chemin de la Dinde ; parcelles BE 32, BE 33 ; 3 160 m² ; terrain 15 359 m² ; autorisé ; SCI MAELLE
- 11/02/2025 ; déclaration préalable 02525824C0045 ; La Planche ; parcelles AC 145, AC 127 ; terrain 4 072 m² ; autorisé ; 2 B INVEST
- 13/01/2025 ; déclaration préalable 02525824C0040 ; 36 Grande Rue ; parcelle AA 111 ; terrain 397 m² ; autorisé
- 07/10/2024 ; déclaration préalable 02525824C0032 ; 12 Route de la Belle Etoile ; parcelles DB 32, E 290, E 584 ; terrain 2 266 m² ; autorisé ; LACTALIS INVESTISSEMENTS
- 18/09/2024 ; permis de construire 02525824C0002 ; 1 Rue de Belleville ; parcelles AC 151, AC 152, AC 154 ; 17 m² ; commencé ; CHANTIERS DEP POUR L'EMPLOIS D'INSERTION
- 23/05/2024 ; permis de construire 02525824C0001 ; 2 Chemin du Bois ; parcelle AE 313 ; 5 logements, 410 m² ; terrain 2 585 m² ; commencé ; LOGE.GBM
- 22/01/2024 ; permis de construire 02525823C0006 ; 16 Route de la Belle Etoile ; parcelles AE 28, AE 52 ; 232 m² ; terrain 1 908 m² ; commencé ; SCI PALOVIC
- 11/01/2024 ; permis de construire 02525823C0007 ; 8 Route de l'Oratoire ; parcelles AE 326, AE 101, AE 105 ; 2 logements, 298 m² ; terrain 1 116 m² ; terminé ; SCI DU CARD
- 27/10/2023 ; permis de construire 02525823C0004 ; 3 Rue de la Gare ; parcelle AC 97 ; 3 logements, 302 m² ; terrain 1 198 m² ; annulé ; SCI KOBA
- 19/10/2023 ; permis de démolir 02525823C0001 ; 21 Grande Rue ; parcelle AA 47 ; terrain 874 m² ; autorisé
- 11/09/2023 ; permis de construire 02525823C0002 ; Route de la Belle Etoile ; parcelles BC 70, BC 69 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 2 185 m² ; commencé
- 01/06/2023 ; permis de construire 02525822C0020 ; Rue Louis Jouffroy ; parcelles AC 150, AC 42, AC 43 ; terrain 70 429 m² ; commencé ; SCI AMETHYSTE
- 25/04/2023 ; permis de construire 02525822C0021 ; 2c Chemin de la Planche - Lot ; parcelle AC 212 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 07/04/2023 ; permis de construire 02525822C0016 ; 3 Chemin de Terre Rouge ; parcelles AB 1, AB 1, AB 2 ; 980 m² ; terrain 40 654 m² ; autorisé ; ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
- 27/02/2023 ; permis de construire 02525822C0022 ; 6 le Hameau du Coteau ; parcelle AB 168 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 14/02/2023 ; permis de construire 02525822C0015 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelles AA 307, AA 307, AA 126 ; 14 logements, 740 m² ; terrain 4 216 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 09/02/2023 ; permis de construire 02525822C0018 ; 02 Chemin du Bois ; parcelle AE 313 ; 2 logements ; terrain 2 577 m² ; terminé ; LOGE.GBM
- 30/11/2022 ; permis de construire 02525822C0007 ; Rue Louis Jouffroy - Lot 1 ; parcelle AC 150 ; 1 477 m² ; terrain 3 672 m² ; terminé ; MOTOS BOX INVEST
- 28/09/2022 ; permis de construire 02525822C0012 ; 2a Chemin de la Planche ; parcelle AC 214 ; 3 logements, 311 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 16/09/2022 ; permis de construire 02525822C0010 ; 44 C Route de la Belle Etoile - ; parcelle BC 105 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 07/09/2022 ; permis de construire 02525822C0014 ; Chemin de la Planche - Lot ; parcelle AC 213 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 639 m² ; terminé
- 01/07/2022 ; permis de construire 02525822C0008 ; Rue Charriere de Poigris ; parcelle AA 381 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 827 m² ; commencé
- 08/06/2022 ; permis de construire 02525822C0006 ; 3a Rue de Bassand ; parcelles AA 345, AA 348 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 1 314 m² ; terminé
- 27/05/2022 ; permis de construire 02525821C0015 ; Rue des Violettes ; parcelles AE 339, AE 340 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 13/05/2022 ; permis de démolir 02525822C0001 ; Rue Charriere de Poigris ; parcelle AA 381 ; terrain 827 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 02525821C0009 ; 38 Grande Rue ; parcelle AA 324 ; 118 m² ; terrain 178 m² ; terminé ; SASU BOUCHERIE DEFORET
- 18/01/2022 ; permis d'aménager 02525821C0001 ; Rue Jouffroy ; parcelle AC 150 ; terrain 46 527 m² ; terminé ; J.C. BONNEFOY
- 29/12/2021 ; permis de construire 02525821C0010 ; parcelles BC 93, BC 91 ; 4 logements, 26 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de construire 02525821C0011 ; Chemin Bourquin ; parcelles BD 1, BD 2, BD 3 ; 145 m² ; terrain 836 m² ; terminé ; JELA
- 18/11/2021 ; permis de construire 02525821C0012 ; 8 Route de la Belle Etoile ; parcelles BD 36, BD 40 ; 1 logement, 374 m² ; terrain 3 918 m² ; autorisé
- 18/11/2021 ; permis de construire 02525821C0013 ; Route de la Belle Etoile - ; parcelle BC 27 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 02525821C0008 ; 1a Rue de la Gare ; parcelles AC 138, AC 146 ; 42 m² ; terrain 3 385 m² ; commencé ; BOILLON FERMETURES
- 12/07/2021 ; permis de construire 02525821C0003 ; Lot N_2 du Lotissement Co ; parcelles BC 25, BC 27 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 584 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis de construire 02525821C0004 ; Route de la Belle Etoile - ; parcelle BC 27 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis de construire 02525821C0004 ; Route de la Belle Etoile - ; parcelle BC 27 ; 122 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 08/07/2021 ; permis de construire 02525821C0002 ; 44k Route de la Belle Etoile ; parcelles BC 25, BC 27 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 14/05/2021 ; permis de construire 02525821C0001 ; Rue de la Felie ; parcelle AH 162 ; 2 logements, 302 m² ; terrain 780 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02525820C0020 ; 2 Rue de la Vignotte ; parcelles AA 401, AA 276, AA 225 ; 80 m² ; terrain 11 156 m² ; autorisé ; GAEC BAULIEU
- 03/03/2021 ; permis de construire 02525820C0016 ; Chemin saint Joseph ; parcelle BC 62 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 02/02/2021 ; permis de construire 02525820C0017 ; 9 Rue du Chene ; parcelle AD 28 ; 38 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; U.N.D.
- 08/12/2020 ; permis de construire 02525820C0008 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelles AA 114, AA 112, AA 112 ; terrain 815 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 02525820C0007 ; 48 Grande Rue - Lot N_2 du Lo ; parcelle AA 434 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 19/10/2020 ; permis de construire 02525820C0011 ; Chemin du Moulin ; parcelles AH 164, AH 163, AH 109 ; 2 logements, 105 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 07/09/2020 ; permis de construire 02525820C0004 ; 12b Chemin de l'Oratoire ; parcelles AE 331, AE 335, AE 333 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 404 m² ; autorisé
- 12/08/2020 ; déclaration préalable 02525820C0013 ; 1 Chemin St Joseph ; parcelles BC 67, BC 62 ; 3 logements ; terrain 851 m² ; autorisé
- 15/07/2020 ; permis de construire 02525820C0002 ; 3 Rue Charriere de Poigris ; parcelles AA 68, AA 67, AA 67 ; 2 logements, 94 m² ; terrain 3 671 m² ; terminé
- 05/06/2020 ; permis de construire 02525819C0012 ; Route de la Belle Etoile - ; parcelle BC 27 ; 16 logements, 1 483 m² ; terrain 3 988 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 29/05/2020 ; permis d'aménager 02525819C0003 ; 46 Route de la Belle Etoile ; parcelles BC 24, BC 25, BC 26 ; terrain 9 355 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 18/05/2020 ; permis de construire 02525819C0011 ; Rue des Violettes ; parcelles AE 337, AE 338 ; 1 logement, 412 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 15/04/2020 ; permis de construire 02525819C0013 ; 1 Rue des Tailles ; parcelle AD 19 ; terrain 4 000 m² ; autorisé ; JCVLT IMMO
- 09/03/2020 ; permis de construire 02525819C0015 ; Le Hameau du Coteau ; parcelles AA 342, AA 347, AA 350 ; 1 logement, 171 m² ; terminé
- 25/02/2020 ; permis de construire 02525819C0010 ; 14 Rue de Bassand ; parcelles AA 407, AA 408 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 06/11/2019 ; permis d'aménager 02525819C0002 ; Rue de la Gare / Chemin de ; parcelles AC 85, AC 86, AC 198 ; terrain 2 899 m² ; terminé ; CR IMMOBILIER
- 22/10/2019 ; permis de construire 02525819C0003 ; Chemin de la Dinde ; parcelles BH 2, BH 3, BH 1 ; 359 m² ; terrain 10 311 m² ; terminé ; SURYA
- 23/09/2019 ; permis de construire 02525819C0004 ; Rue de la Felie ; parcelle AH 154 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 902 m² ; terminé
- 06/08/2019 ; permis d'aménager 02525819C0001 ; 48 Grande Rue ; parcelles AA 132, AA 120 ; terrain 3 144 m² ; terminé
- 03/07/2019 ; permis de construire 02525819C0006 ; 6 Rue du Saule ; parcelle AB 483 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 835 m² ; terminé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02525818C0007 ; Chemin du Clousey et Chemi ; parcelle AE 48 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de construire 02525818C0002 ; 2 Chemin de Chaney ; parcelle AE 199 ; 14 m² ; terrain 49 647 m² ; autorisé ; COMMUNE DE FRANOIS
- 09/03/2018 ; permis de construire 02525818C0001 ; Angle Rue Champey et Chemi ; parcelles AB 533, AB 536 ; 3 logements, 324 m² ; terrain 1 094 m² ; terminé ; TSJ
- 18/12/2017 ; permis de construire 02525817C0010 ; Rue de la Felie ; parcelle AH 157 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 804 m² ; terminé
- 20/07/2017 ; permis de construire 02525817C0003 ; Rue de Belleville ; parcelle AC 88 ; 8 logements, 721 m² ; terrain 4 350 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 17/03/2017 ; permis de construire 02525816C0014 ; 1a Rue de la Gare ; parcelle AC 138 ; 23 m² ; terrain 1 899 m² ; terminé ; BOILLON FERMETURES
- 28/02/2017 ; permis de construire 02525816C0013 ; Rue des Violettes ; parcelle AE 260 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 08/02/2017 ; permis de construire 02525816C0011 ; Rue des Tailles ; parcelle AD 11 ; 1 logement, 430 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; TEUGIP
- 08/02/2017 ; permis de construire 02525816CO011 ; Rue des Tailles ; parcelle AD 11 ; 1 logement ; terrain 5 000 m² ; commencé ; TEUGIP
- 08/02/2017 ; permis de construire 02525816C0011 ; Rue des Tailles ; parcelle AD 11 ; 430 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; TEUGIP
- 02/12/2016 ; permis de construire 02525815C0008 ; 1 Rue des Tailles ; parcelle AD 19 ; 389 m² ; terrain 4 005 m² ; terminé ; SCI DU CHENOIS
- 12/10/2016 ; permis de construire 02525816C0009 ; Rue Champey ; parcelles AB 396, AB 399 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 28/09/2016 ; permis de construire 02525816C0001 ; 1 Impasse Gougeot ; parcelle BE 16 ; 65 m² ; terrain 15 465 m² ; commencé ; JCL MOTORS
- 08/09/2016 ; permis de construire 02525816C0008 ; 42 Rue Champey ; parcelle AB 460 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 813 m² ; terminé
- 01/08/2016 ; permis de construire 02525816C0004 ; Chemin de Terre Rouge ; parcelle AB 291 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 112 m² ; terminé
- 01/07/2016 ; permis de construire 02525815C0014 ; Chemin de la Dinde ; parcelles BE 32, BE 33 ; 2 183 m² ; terrain 21 859 m² ; autorisé ; SCI MAELLE
- 24/06/2016 ; permis de construire 02525816C0003 ; 2 Rue de la Gare ; parcelle AD 14 ; 12 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé ; U.N.D.
- 21/06/2016 ; permis de construire 02525815C0013 ; Rue des Tailles ; parcelle AD 11 ; 1 logement ; terrain 5 000 m² ; autorisé ; TEUGIP
- 07/04/2016 ; permis de construire 02525816C0002 ; Pendot ; parcelles ZA 187, ZA 186, ZA 60 ; 1 639 m² ; terrain 60 180 m² ; terminé ; GAEC BAULIEU
- 15/01/2016 ; permis de construire 02525815C0010 ; 2a Rue de la Planche ; parcelle AC 109 ; 305 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; NOUVEAUX HORIZONS
- 18/12/2015 ; permis de construire 02525815C0011 ; Au Champs du Rang ; parcelle AB 506 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 15/12/2015 ; permis de démolir 02525815C0002 ; Chemin de Terre Rouge ; parcelle ZB 4 ; terrain 5 775 m² ; autorisé
- 08/09/2015 ; permis de construire 02525815C0006 ; Chemi du Chaney ; parcelles AE 314, AE 312 ; 124 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 20/05/2015 ; permis de démolir 02525815C0001 ; 48 Grande Rue ; parcelle AA 132 ; autorisé
- 29/01/2015 ; permis de construire 02525814C0020 ; 41 Grande Rue ; parcelle AA 298 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 12/01/2015 ; permis de construire 02525814C0022 ; 1 logement, 334 m² ; autorisé
- 23/09/2014 ; permis de construire 02525814C0016 ; Rue de la Vignotte ; parcelle AA 216P ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 373 m² ; terminé
- 16/08/2014 ; permis de construire 02525814C0009 ; 2 Rue Rue de la Vignotte ; parcelles AA 4, AA 225, AA 403 ; 405 m² ; terrain 15 074 m² ; autorisé ; GAEC BAULIEU
- 31/07/2014 ; permis de construire 02525814C0014 ; 2 Rue de la Vignotte ; parcelles AA 402, AA 400 ; 2 logements ; autorisé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02525814C0008 ; Chem de Terre Rouge ; parcelle AB 470 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 893 m² ; terminé
- 14/05/2014 ; permis de construire 02525814C0007 ; Rue de Saule ; parcelle AB 423 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 24/04/2014 ; permis de construire 02525814C0005 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 492 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 038 m² ; commencé
- 01/04/2014 ; permis de construire 02525814C0001 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 510 ; 1 logement, 133 m² ; autorisé
- 31/03/2014 ; permis de construire 02525813C0019 ; Rue de la Source ; parcelle AB 498 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 909 m² ; terminé
- 14/03/2014 ; permis de construire 02525814C0002 ; 56 Rte de la Belle Etoile ; parcelle BC 83 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 13/03/2014 ; permis de construire 02525813C0025 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 497 ; 1 logement, 221 m² ; terminé
- 13/02/2014 ; permis de construire 02525813C0027 ; Terre Rouge ; parcelle AB 506 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 20/01/2014 ; permis de construire 02525813C0021 ; Terre Rouge ; parcelle AB 521 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 833 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de construire 02525813C0024 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 487 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 865 m² ; terminé
- 05/12/2013 ; permis de construire 02525813C0016 ; Terre Rouge ; parcelle AB 459 ; 2 logements, 247 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 25/11/2013 ; permis de construire 02525813C0017 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 505 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 09/10/2013 ; permis de construire 02525813C0015 ; Rue des Terres Rouges ; parcelle AB 463 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 16/09/2013 ; permis de construire 02525812C0045 ; Hameau du Coteau ; parcelles AA 342, AA 347, AA 350 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 356 m² ; annulé
- 14/09/2013 ; permis de construire 02525813C0013 ; Chem de Terre Rouge ; parcelle AB 483 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 844 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 02525813C0006 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 25 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 837 m² ; terminé
- 12/09/2013 ; permis de construire 02525813C0014 ; Lot les Terrasses du Chate ; parcelle AB 507 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 21/08/2013 ; permis de construire 02525813C0011 ; 45 Rue Champey ; parcelle AB 508 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 28/07/2013 ; permis de construire 02525813C0010 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 494 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 26/06/2013 ; permis de construire 02525813C0001 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 21 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 26/06/2013 ; permis de construire 02525813C0005 ; Za la Planche ; parcelle AC 109 ; 36 m² ; terrain 3 028 m² ; terminé ; NOUVEAUX HORIZONS
- 25/06/2013 ; permis de construire 02525813C0008 ; Chem de Terre Rouge ; parcelle AB 481 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 25/06/2013 ; permis de construire 02525813C0009 ; Chem de Terre Rouge ; parcelle AB 486 ; 2 logements, 219 m² ; terrain 857 m² ; terminé
- 24/05/2013 ; permis de construire 02525812C0011 ; 9 Rte de L Oratoire ; parcelle AB 113 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 24/05/2013 ; permis de construire 02525812C0046 ; 9 Rte de L Oratoire ; parcelle AB 113 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 23/05/2013 ; permis de construire 02525813C0004 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 04/04/2013 ; permis de construire 02525812C0039 ; Terre Rouge ; parcelle AB 392 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 29/03/2013 ; permis de construire 02525812C0035 ; 1 logement, 123 m² ; annulé
- 29/03/2013 ; permis de construire 02525812C0044 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 02525812C0038 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 424 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 954 m² ; terminé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02525812C0040 ; Grande Rue ; parcelles AA 73, AA 79, AA 83 ; 4 logements, 378 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 17/03/2013 ; permis de construire 02525812C0032 ; Les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 10 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 15/03/2013 ; permis de construire 02525812C0042 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 424P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 12/03/2013 ; permis de construire 02525812C0037 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 424P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 12/03/2013 ; permis de construire 02525812C0041 ; 1 logement, 112 m² ; annulé
- 08/03/2013 ; permis de construire 02525812C0036 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 398 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 846 m² ; terminé
- 07/03/2013 ; permis de construire 02525812C0028 ; Lot Terrasse du Chateau ; parcelles AB 6, AB 391, AB 398 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 717 m² ; terminé
- 06/03/2013 ; permis de démolir 02525813C0001 ; 28 Grande Rue ; parcelle AA 79 ; autorisé
- 03/03/2013 ; permis de construire 02525812C0030 ; 1 logement, 173 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 02525812C0020 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 424P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 718 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02525812C0043 ; Aux Champs du Rang ; parcelle AB 28 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 06/02/2013 ; permis de construire 02525812C0031 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 23 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 02525812C0033 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 9 ; 2 logements, 242 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 15/01/2013 ; permis de construire 02525812C0018 ; Lot les Terrasses du Chateau ; parcelle AB 424 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 929 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 02525812C0029 ; 2 logements, 217 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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