# Chemin de la Jonchere, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (27 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.98731, 4.76810 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_1580.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 191,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 772 kWh par an, pour 1 591 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone d'habitat peu dense, du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 12/12/2025 ; vente ; 574 Che de la Jonchere ; Maison ; 310 000 € ; 108 m² bâtis, 278 m² de terrain, 2 870 €/m²
- 30/01/2025 ; vente ; 685 Che de la Jonchere ; Maison ; 400 000 € ; 121 m² bâtis, 483 m² de terrain, 3 306 €/m²
- 15/09/2023 ; vente ; 656 Che de la Jonchere ; Maison ; 245 000 € ; 87 m² bâtis, 2 816 €/m²
- 05/05/2023 ; vente ; 598 Che de la Jonchere ; Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 581 850 € ; 316 m² bâtis, 3 027 m² de terrain
- 28/01/2022 ; vente ; 574 Che de la Jonchere ; Maison ; 300 000 € ; 108 m² bâtis, 278 m² de terrain, 2 778 €/m²
- 15/10/2021 ; vente ; 574 Che de la Jonchere ; sols ; 365 000 € ; 282 m² de terrain
- 21/09/2021 ; vente ; 542 Che de la Jonchere ; Maison, Dépendance ; 435 000 € ; 126 m² bâtis, 2 575 m² de terrain, 3 452 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 07/04/2026 ; 56 Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; appartement, 59 m² ; énergie D, climat B
- 28/01/2026 ; Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 80,9 m² ; énergie D, climat B
- 12/12/2025 ; 522 Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 94,3 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A
- 19/06/2025 ; 544 Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 107 m², construit en 2017 ; énergie A, climat A
- 20/12/2024 ; Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 85,6 m² ; énergie D, climat B
- 12/12/2024 ; Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 91 m² ; énergie C, climat B
- 17/10/2023 ; Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 74,6 m², construit en 2022 ; énergie B, climat A
- 09/02/2023 ; 756 Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; appartement, 54 m² ; énergie D, climat B
- 20/12/2022 ; 598 Chemin de la Jonchere 01480 Frans ; maison, 163,6 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Champ Bouvier (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 83, dont POMPES SERVICES (POMPES SERVICES) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/454084435) ; M.V.E. (construction, https://auregistre.fr/entreprise/525165213) ; VB MOTORS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/985252634) ; SCI JLMD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/850186065) ; INSIDE DOMBES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/851524215) ; A.S.R. - ASSEMBLAGE SOLUTION ROBOTIQUE (A.S.R.) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/852437664)
- Voies voisines : Impasse du Petit Pont (27 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-du-petit-pont-2130.md ; Impasse Beau Vallon (87 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-beau-vallon-0006.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-de-la-jonchere-1580
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_1580