# Chemin de la Place, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99125, 4.77438 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_2140.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 201,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 774 kWh par an, pour 1 592 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone d'habitat dense (cos et hauteur plus élevés), du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Eglise Saint-Etienne

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 14/02/2024 ; vente ; 95 Che de la Place ; Maison, Dépendance ; 240 000 € ; 60 m² bâtis, 1 492 m² de terrain, 4 000 €/m²
- 31/05/2022 ; vente ; 41 Che de la Place ; Dépendance, Maison ; 352 550 € ; 130 m² bâtis, 618 m² de terrain, 2 712 €/m²
- 23/03/2022 ; vente ; 65 Che de la Place ; Maison ; 295 000 € ; 83 m² bâtis, 909 m² de terrain, 3 554 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 01/07/2026 ; 83 Chemin de la Place 01480 Frans ; appartement, 42,5 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 17/06/2026 ; 83 Chemin de la Place 01480 Frans ; maison, 34,4 m², construit en 1949 ; énergie E, climat C
- 02/09/2025 ; 83 Chemin de la Place 01480 Frans ; maison, 76,9 m², construit en 1949 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Juliette Marcel Merle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 84, dont COMMUNE DE FRANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101663) ; BEAUTE D'ANTAN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/839688165) ; ASS ENFANCE ET LOISIRS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/384454070) ; AU BON VIEUX TEMPS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/911101665) ; SCI AGOLENE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/917476921) ; ASSOC CONSCRITS CLASSE EN 2 (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/539644328)
- Voies voisines : Route des Sorbiers (30 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/route-des-sorbiers-2485.md ; Rue des Gageres (32 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/rue-des-gageres-1120.md ; Chemin de la Croix (40 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-de-la-croix-0560.md ; Chemin des Vercheres (96 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-des-vercheres-2725.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-de-la-place-2140
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_2140