# Chemin des Vernes, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.98918, 4.76836 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_2730.

## La parcelle

- Parcelle : AC 39
- Contenance : 820 m²
- Identifiant : 01166000AC0039
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 190,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 774 kWh par an, pour 1 592 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone d'habitat peu dense, du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Espace vert à protéger au titre de l'article L151-19 du C.U

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 09/04/2026 ; 189 Chemin des Vernes 01480 Frans ; maison, 80 m², construit en 1982 ; énergie E, climat B
- 07/07/2023 ; 298 Chemin des Vernes 01480 Frans ; maison, 93,6 m² ; énergie D, climat D
- 23/01/2023 ; 444 Chemin des Vernes 01480 Frans ; maison, 101,9 m², construit en 1991 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Champ Bouvier (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont M.V.E. (construction, https://auregistre.fr/entreprise/525165213) ; INSIDE DOMBES (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/851524215) ; A.S.R. - ASSEMBLAGE SOLUTION ROBOTIQUE (A.S.R.) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/852437664) ; FIDES PATRIMOINE CONSEIL (FIDES PATRIMOINE CONSEIL) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/502177306) ; SARL PHYSIOSTRETCH (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/524670312) ; COMITE DEPARTEMENTAL DE SQUASH DE L AIN (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/453344715)
- Voies voisines : Route des Sorbiers (78 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/route-des-sorbiers-2485.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-des-vernes-2730
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_2730