# Chemin Vert, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99443, 4.77582 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_2735.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 218,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 774 kWh par an, pour 1 592 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone d'habitat peu dense, du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 8 sur les 252 de la commune

- 27/06/2024 ; permis de construire 00116624V0011 ; Lot N Chemin Vert ; parcelles AE 368, AE 363 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 561 m² ; terminé
- 10/06/2024 ; permis de construire 00116624V0006 ; Chemin Vert ; parcelles AE 84, AE 83, AE 79 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 3 545 m² ; terminé
- 25/05/2024 ; permis de construire 00116624V0001 ; Lot 2 Chemin Vert ; parcelles AE 365, AE 360 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 30/03/2023 ; permis d'aménager 00116623V0002 ; Chemin Vert ; parcelles AE 79, AE 83 ; terrain 2 930 m² ; autorisé ; ARVE LOTISSEMENTS
- 09/02/2016 ; permis de construire 00116615V0022 ; Chemi Vert ; parcelle AE 301 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 011 m² ; autorisé
- 20/10/2015 ; permis de construire 00116615V0016 ; Chemi Vert ; parcelle AE 304 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 27/07/2015 ; permis de construire 00116615V0010 ; Chemi Vert ; parcelle AE 302 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 16/06/2015 ; permis de construire 00116615V0006 ; 204 Chemi Vert ; parcelle AE 306 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 824 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frans-01166/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 01/07/2022 ; vente ; 204 Che Vert ; Maison, Dépendance ; 550 000 € ; 142 m² bâtis, 1 648 m² de terrain, 3 873 €/m²
- 11/05/2021 ; vente ; 26 Che Vert ; Maison ; 325 000 € ; 90 m² bâtis, 446 m² de terrain, 3 611 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Juliette Marcel Merle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 76, dont CTF IMMO (construction, https://auregistre.fr/entreprise/903849891) ; ANDRATX LEMAIRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/751426693) ; URBAN KEY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/105310767) ; SCI FROIDURE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/105916167) ; CTF HOLDING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/893761478) ; BAIN DE SOLEIL (BAIN DE SOLEIL) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/920084571)
- Voies voisines : Impasse des Paludines (28 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-des-paludines-2000.md ; Impasse des Marronniers (30 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-des-marronniers-1825.md ; Impasse les Jardins de Marie (56 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-les-jardins-de-marie-1400.md ; Rue des Ecoles (84 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/rue-des-ecoles-0830.md ; Chemin des Marchandes (91 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-des-marchandes-1820.md ; Chemin des Caillates (98 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-des-caillates-0430.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-vert-2735
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_2735