# Impasse des Saules, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99295, 4.78108 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_A045.

## La parcelle

- Parcelle : AH 7
- Contenance : 926 m²
- Identifiant : 01166000AH0007
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 212,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 774 kWh par an, pour 1 592 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone d'habitat peu dense, du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 04/03/2024 ; 35 Impasse des Saules 01480 Frans ; maison, 135,2 m² ; énergie D, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Juliette Marcel Merle (Ecole)
- Voies voisines : Impasse des Saules (15 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-des-saules-a045.md ; Route de Biesse (30 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/route-de-biesse-e37mc5.md ; Impasse Coteaux de Poyat (63 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-coteaux-de-poyat-0576.md ; Impasse de Bellevue (86 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-de-bellevue-0190.md ; Chemin de la Poyat (97 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-de-la-poyat-2180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-des-saules-A045
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_A045