# Impasse des Vignes, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99528, 4.78035 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_2745.

## La parcelle

- Parcelle : AH 49
- Contenance : 800 m²
- Identifiant : 01166000AH0049
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 232,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 774 kWh par an, pour 1 592 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone d'habitat peu dense, du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 15/09/2023 ; vente ; 4 Imp des Vignes ; Maison, Dépendance ; 461 723,34 € ; 98 m² bâtis, 2 816 m² de terrain, 4 711 €/m²
- 23/08/2022 ; vente ; 9 Imp des Vignes ; Maison, Dépendance ; 409 000 € ; 107 m² bâtis, 1 482 m² de terrain, 3 822 €/m²
- 29/06/2022 ; vente ; 17 Imp des Vignes ; Dépendance, Maison ; 362 700 € ; 75 m² bâtis, 1 600 m² de terrain, 4 836 €/m²
- 21/01/2021 ; vente ; 8 Imp des Vignes ; Maison ; 350 150 € ; 104 m² bâtis, 800 m² de terrain, 3 367 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 01/09/2022 ; 4 Impasse des Vignes 01480 Frans ; maison, 202,9 m², construit en 1987 ; énergie C, climat C
- 15/04/2022 ; 9 Impasse des Vignes 01480 Frans ; maison, 110,4 m², construit en 1987 ; énergie D, climat B
- 06/01/2022 ; 17 Impasse des Vignes 01480 Frans ; maison, 105,3 m², construit en 1997 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 29, dont FORMETAL (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/443813779) ; SCI JLMD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/850186065) ; SOC TENNIS CLUB CHARTONNIERE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/325101350) ; SCI CLESIPE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/388076416) ; THIPA (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/435020193) ; LM CHARPENTE COUVERTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/845212547)
- Voies voisines : Chemin de Gléteins (82 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-de-gleteins-1150.md ; Route de Biesse (94 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/route-de-biesse-e37mc5.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/impasse-des-vignes-2745
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_2745