# Route de Biesse, 01480 Frans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99820, 4.78427 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01166_0230.

## La parcelle

- Parcelle : ZB 557
- Contenance : 1 110 m²
- Identifiant : 01166000ZB0557
- Feuille : 000 ZB 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 7,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 223,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 764 kWh par an, pour 1 588 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, zone d'habitat peu dense, du PLU Frans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 23 sur les 252 de la commune

- 25/04/2024 ; permis de construire 00116624V0002 ; 0617 Route de Biesse ; parcelle AH 43 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 05/10/2023 ; permis de construire 00116623V0022 ; 1057 Route de Biesse ; parcelle AH 238 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 850 m² ; autorisé
- 24/06/2022 ; permis de construire 00116622V0012 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 554 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 09/12/2021 ; permis de construire 00116621V0036 ; 825 Route de Biesse ; parcelle AH 254 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 25/10/2021 ; permis de construire 00116621V0031 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 29/08/2021 ; permis de construire 00116621V0026 ; 825 Route de Biesse ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 06/08/2021 ; permis de construire 00116621V0023 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 132 m² ; annulé
- 05/08/2021 ; permis de construire 00116621V0024 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 02/07/2021 ; permis de construire 00116621V0020 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 21/05/2021 ; permis de construire 00116621V0010 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 183 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 00116621V0012 ; 365 Route de Biesse ; parcelle AH 5 ; 2 logements, 149 m² ; autorisé ; LES DEUX COLOMBES
- 21/05/2021 ; permis de construire 00116621V0014 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 150 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 00116621V0015 ; 1117 Route de Biesse ; parcelle ZB 500 ; 1 logement, 150 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis de construire 00116620V0026 ; 365 Route de Biesse ; parcelles AH 6, AH 5 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 23/01/2021 ; permis de construire 00116620V0024 ; 825 Route de Biesse ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 14/05/2019 ; permis de construire 00116619V0007 ; 887 Route de Biesse ; parcelle AH 79 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 932 m² ; terminé
- 31/10/2017 ; permis de construire 00116617V0023 ; 909 Route de Biesse ; parcelle AH 81 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 04/04/2017 ; permis de construire 00116617V0005 ; 1007 Route de Biesse ; parcelle AH 88P ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 23/02/2015 ; permis de construire 00116615V0002 ; 1057 Route Rte de Biesse ; parcelle AH 90 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 651 m² ; commencé
- 29/01/2015 ; permis de construire 00116615V0001 ; 615 Route de Biesse ; parcelles AH 237, AH 17 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 13/10/2014 ; permis de construire 00116614V0033 ; 989 Rte de Biesse ; parcelle AH 86P ; 2 logements, 200 m² ; terrain 1 289 m² ; commencé ; SCI LE VILLON
- 18/03/2013 ; permis de construire 00116612V0045 ; 1169 Rte de Biesse ; parcelle ZB 535P ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 701 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 00116612V0046 ; 1546 Rte de Biesse ; parcelle ZC 306 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 3 370 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/frans-01166/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 12

- 08/12/2025 ; vente ; 557 Rte de Biesse ; Maison ; 386 300 € ; 126 m² bâtis, 700 m² de terrain, 3 066 €/m²
- 20/08/2025 ; vente ; 731 Rte de Biesse ; Maison ; 305 000 € ; 180 m² bâtis, 1 543 m² de terrain
- 11/07/2025 ; vente ; 1009 Rte de Biesse ; Maison ; 383 600 € ; 109 m² bâtis, 1 169 m² de terrain, 3 519 €/m²
- 02/07/2025 ; vente ; 989 Rte de Biesse ; Maison ; 297 500 € ; 194 m² bâtis, 1 379 m² de terrain
- 31/01/2025 ; vente ; 989 Rte de Biesse ; Maison ; 407 500 € ; 340 m² bâtis, 1 520 m² de terrain
- 05/05/2023 ; vente ; Rte de Biesse ; Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 420 000 € ; 112 m² bâtis, 551 m² de terrain, 3 750 €/m²
- 16/12/2022 ; vente ; 471 Rte de Biesse ; Maison ; 195 000 € ; 55 m² bâtis, 133 m² de terrain, 3 545 €/m²
- 04/08/2021 ; vente ; 1117 Rte de Biesse ; Maison ; 146 500 € ; 74 m² bâtis, 1 980 €/m²
- 23/06/2021 ; vente ; 365 Rte de Biesse ; Maison ; 125 000 € ; 90 m² bâtis, 572 m² de terrain, 1 389 €/m²
- 11/06/2021 ; vente ; Rte de Biesse ; Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 272 326,66 € ; 206 m² bâtis, 2 246 m² de terrain
- 25/03/2021 ; vente ; 365 Rte de Biesse ; Maison ; 345 000 € ; 90 m² bâtis, 174 m² de terrain, 3 833 €/m²
- 18/03/2021 ; vente ; 267 Rte de Biesse ; Dépendance, Maison ; 287 000 € ; 198 m² bâtis, 704 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 24/06/2026 ; 589 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 86,7 m² ; énergie E, climat B
- 24/04/2025 ; 549 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 125 m² ; énergie C, climat A
- 10/04/2025 ; 671 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 182,3 m² ; énergie E, climat C
- 21/03/2025 ; 1009 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 108,9 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A
- 03/03/2025 ; 509 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 108,3 m², construit en 1945 ; énergie E, climat E
- 03/03/2025 ; 509 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 97 m², construit en 2002 ; énergie D, climat D
- 03/03/2025 ; 509 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 81,4 m², construit en 1975 ; énergie D, climat D
- 10/01/2025 ; 2058 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 81,3 m² ; énergie D, climat D
- 19/11/2024 ; 1009 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 108,9 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A
- 18/10/2024 ; 991 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 96,8 m², construit en 2016 ; énergie C, climat C
- 17/10/2024 ; 989 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 109,2 m², construit en 1978 ; énergie D, climat B
- 28/08/2024 ; 1010 Route de Biesse 01480 Frans ; maison, 177,4 m² ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/08/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 17, dont INDIVISION LAFONT BALLANDIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/439309014) ; AJIM DEVELOPPEMENT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/490536976) ; MALAUHE TRANSACTION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499083004) ; SCI 989 FRANS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/532868338) ; SCI LES TROIS J DE FREDERIQUE (L3JF) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/994510923) ; ADMIMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/494724115)
- Voies voisines : Route de Biesse (57 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/route-de-biesse-e37mc5.md ; Chemin des Chanées (100 m) https://aucadastre.fr/frans-01166/chemin-des-chanees-0500.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frans-01166/route-de-biesse-0230
La commune : https://aucadastre.fr/frans-01166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01166_0230