# Permis de construire de Franxault (Côte-d'Or) : 22 autorisations

De 2014 à 2025 : 16 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/03/2025 ; permis de construire 02128524S0007 ; Route de Pagny ; parcelles AA 97, AA 99 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 5 311 m² ; commencé
- 11/03/2025 ; permis de construire 02128524S0005 ; 0 Rue de la Gare ; parcelles ZC 161, ZC 162 ; 672 m² ; terrain 5 418 m² ; autorisé ; PEPINIERES GUILLAUME
- 22/03/2024 ; permis de construire 02128524S0002 ; Rue Deroque ; parcelle ZE 45 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 10 982 m² ; autorisé
- 15/03/2024 ; permis de construire 02128524S0001 ; 36 Bi Rue Bossuet ; parcelle AA 103 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 505 m² ; autorisé
- 06/06/2023 ; déclaration préalable 02128523S0002 ; 4 Rue Bossuet ; parcelle AB 40 ; 14 m² ; terrain 746 m² ; autorisé
- 16/12/2022 ; permis de démolir 02128522S0001 ; 8 Rue des Goilles ; parcelle AC 33 ; terrain 3 040 m² ; autorisé
- 10/01/2022 ; permis de construire 02128521S0006 ; 17b Rue de l'Aigle de Meaux ; parcelle ZC 156 ; 2 logements, 128 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 07/11/2020 ; permis de construire 02128520S0004 ; Rue Deroque ; parcelles AC 22, AC 67 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 15/09/2020 ; permis de construire 02128520S0002 ; Rue de l'Aigle de Meaux ; parcelle ZC 145 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 899 m² ; autorisé
- 15/05/2019 ; permis de construire 02128519S0001 ; 5 Bis Rue Bossuet ; parcelles AB 76, AB 77, AB 81 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 504 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 02128518S0006 ; Rue Deroque ; parcelles AC 22, AC 68 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 566 m² ; commencé
- 21/08/2018 ; permis de construire 02128518S0005 ; Route de Pagny ; parcelle AA 96 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 03/05/2018 ; permis de construire 02128518S0002 ; 33 Rue Bossu ; parcelles AB 72, AB 87, AD 15 ; 116 m² ; terrain 974 m² ; terminé ; EARL DE LA NOUE
- 01/02/2018 ; permis de construire 02128517BS001 ; Rue Deroque ; parcelles AC 23, AC 24 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 343 m² ; commencé
- 04/06/2016 ; permis de construire 02128516BS003 ; Rue de l'Aigle de Meaux ; parcelle ZC 139 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 647 m² ; terminé
- 04/06/2016 ; permis de construire 02128516BS004 ; Rue de l'Aigle de Meaux ; parcelle ZC 136 ; 2 logements, 154 m² ; terrain 1 968 m² ; autorisé
- 03/05/2016 ; permis de construire 02128516BS001 ; 10 Rue Bossuet ; parcelle AB 22 ; 135 m² ; terrain 1 767 m² ; autorisé
- 12/02/2016 ; permis de construire 02128515B0009 ; 5 Rue du Bas de la Forge ; parcelle AD 125 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 12/02/2016 ; permis de construire 02128515B0009 ; 5 Rue du Bas de la Forge ; parcelle AD 125 ; 117 m² ; commencé
- 20/08/2015 ; permis de construire 02128515B0004 ; Rue de L Aigle de Meaux ; parcelle ZC 139 ; 2 logements, 154 m² ; autorisé
- 20/08/2015 ; permis de construire 02128515B0005 ; Rue de L Aigle de Meaux ; parcelle ZC 136 ; 1 logement, 77 m² ; autorisé
- 24/05/2014 ; permis de construire 02128514B0002 ; Rue du Pasquier de la Riviere ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 951 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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