# Permis de construire de Frapelle (Vosges) : 10 autorisations

De 2015 à 2024 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/11/2024 ; permis de construire 08818224V0005 ; 184 Rue sainte Claire ; parcelle A 723 ; 19 m² ; autorisé
- 23/04/2024 ; permis de construire 08818224V0002 ; 102 Impasse de la Grande Porti ; parcelle AA 137 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 567 m² ; autorisé
- 31/01/2022 ; permis de construire 08818221V0001 ; Rue des Fees ; parcelle AA 40 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 225 m² ; annulé
- 29/12/2017 ; permis de construire 08818217V0005 ; 9 Chem de la Grande Portion ; parcelle A 57 ; terrain 2 766 m² ; commencé ; GRTGAZ
- 18/12/2017 ; permis de construire 08818217V0004 ; Chem de la Grande Portion ; parcelles AA 135, AA 133 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 418 m² ; terminé
- 15/08/2017 ; permis de construire 08818217V0003 ; 11 Rte de Beulay ; parcelles AB 30, AB 31, A 871 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 06/07/2017 ; permis de construire 08818217V0002 ; 9 Rte de Lesseux ; parcelles AB 65, AB 66 ; 136 m² ; terrain 7 169 m² ; autorisé
- 22/05/2017 ; permis de construire 08818217V0001 ; 121 Imp de la Grande Portion ; parcelles AA 127, AA 129 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 01/12/2016 ; permis de construire 08818216V0001 ; Voie Communale N 101 Dite ; parcelle AB 17 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 08/06/2015 ; permis de construire 08818215S0001 ; 1 Chem de la Grande Portion ; parcelles B 546A, B 4 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 616 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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