# Impasse du Chalet, 25560 Frasne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.85489, 6.15606 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25259_0084.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 858,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 485 kWh par an, pour 1 448 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine à caractère ancien, du PLUi du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon, en vigueur depuis le 25/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre dans lequel s applique le droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Monument aux Morts

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 27/12/2023 ; vente ; 1 Imp du Chalet ; Appartement, Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé ; 249 600 € ; 487 m² bâtis, 6 534 m² de terrain
- 10/01/2023 ; vente ; 4 Imp du Chalet ; Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé ; 180 000 € ; 300 m² bâtis, 1 816 m² de terrain, 600 €/m²
- 01/12/2022 ; vente ; 1 Imp du Chalet ; Appartement, Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé ; 374 483,75 € ; 487 m² bâtis, 6 534 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Xavier Marmier (Ecole) ; Ecole maternelle les Myrtillons (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 145, dont SNCF RESEAU (transport, https://auregistre.fr/entreprise/412280737) ; CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/384899399) ; MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775571276) ; PROMAN 168 (PROMAN) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/814425823) ; PROMAN 148 (PROMAN) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/800898819) ; PROMAN 071 (PROMAN) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/487736613)
- Voies voisines : Grande Rue (45 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/grande-rue-0060.md ; rue de Bellevue (48 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/rue-de-bellevue-0003.md ; Rue des Contours (51 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/rue-des-contours-0011.md ; Rue du Docteur Catherine HOVAN (66 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/rue-du-docteur-catherine-hovan-lnpk6v.md ; Rue de l'Etang (94 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/rue-de-l-etang-0020.md ; Rue de la Gare (94 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/rue-de-la-gare-0027.md ; Place Rouy (95 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/place-rouy-0059.md ; Rue des Ateliers (95 m) https://aucadastre.fr/frasne-25259/rue-des-ateliers-0001.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/frasne-25259/impasse-du-chalet-0084
La commune : https://aucadastre.fr/frasne-25259.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25259_0084